Chemin de navigation

Autres outils

Quatrième réunion du GT ACCIS - 23 septembre 2005

Le GT ACCIS s'est réuni pour la quatrième fois le 23 septembre 2005. L'ordre du jour de la réunion était le suivant :

1. Adoption de l'ordre du jourpdf(16 kB) Choisir les traductions du lien précédent 

2. Rapport et discussion sur l'avancement des travaux du sous-groupe sur les actifs et l'amortissement fiscalpdf(42 kB) Choisir les traductions du lien précédent 

3. Rapport et discussion sur l'avancement des travaux du sous-groupe sur les éléments du passif, les réserves et les provisionspdf(64 kB) Choisir les traductions du lien précédent 

4. Discussion sur le document de travail relatif au revenu imposablepdf(89 kB) Choisir les traductions du lien précédent  (nouveau document)

5. Discussion sur le document de travail relatif à la notion de bilan fiscalpdf(43 kB) Choisir les traductions du lien précédent  (nouveau document)

6. Divers

Un document a également été reçu de M. Krister Andersson au nom du groupe de travail ACCIS de l'UNICE sur la notion d'amortissement sur une base individuelle et sur une base globalepdf(39 kB) (pooling)

Compte rendupdf(170 kB) Choisir les traductions du lien précédent