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Troisième réunion du GT ACCIS - le 2 juin 2005

Le GT ACCIS s'est réuni pour la troisième fois le 2 juin 2005. L'ordre du jour de la réunion était le suivant :

1. Adoption de l'ordre du jourpdf(93 kB)

2. Rapport et discussion concernant l'état d'avancement des travaux du sous-groupe sur l'amortissement fiscal des actifspdf(181 kB) Choisir les traductions du lien précédent 

3. Rapport et discussion concernant l'état d'avancement des travaux du sous-groupe sur les réserves, les provisions et les passifspdf(154 kB) Choisir les traductions du lien précédent 

4. Discussion du document de travail sur les plus-values et moins-valuespdf(232 kB) Choisir les traductions du lien précédent 

5. Divers.

Des documents ont également été transmis par M. Krister Andersson au nom du groupe de travail ACCIS de l'UNICE sur les immobilisations incorporellespdf(71 kB) Choisir les traductions du lien précédent  , sur les réserves, les provisions et les passifspdf(51 kB) Choisir les traductions du lien précédent  et sur les plus-values et moins-valuespdf(65 kB) Choisir les traductions du lien précédent  .

Compte rendupdf(163 kB) Choisir les traductions du lien précédent