Chemin de navigation

Première réunion du GT ACCIS - le 23 novembre 2004

Le GT ACCIS s'est réuni pour la première fois le 23 novembre 2004. L'ordre du jour de la réunion était le suivant:

1 Exposé introductif de la Commission

2 Adoption de l'ordre du jourpdf(83 kB)

3 Présentation du document de travail concernant le projet de mandat et les règles de procédurepdf(136 kB) Choisir les traductions du lien précédent 

4 Discussion du document de travail concernant le projet de programme de travailpdf(150 kB) Choisir les traductions du lien précédent 

5 Discussion du document de travail sur les principes fiscaux générauxpdf(202 kB) Choisir les traductions du lien précédent 

6 Discussion du document de travail concernant les actifs et leur amortissement fiscalpdf(239 kB) Choisir les traductions du lien précédent 

7 Divers

Compte rendupdf(156 kB) Choisir les traductions du lien précédent