Fiscalité et Union douanière

Quelle fiscalité pour une économie pauvre en carbone?

Bruxelles, le 30 novembre 2009

La Commission européenne - Direction générale de la fiscalité et de l'union douanière - organise une conférence d'une journée à Bruxelles sur le thème "Quelle fiscalité pour une économie pauvre en carbone ?"

Le risque climatique est l'un des plus grands défis auxquels notre monde doit faire face aujourd'hui. Des efforts substantiels sont nécessaires afin d'en limiter au maximum les effets. Pour cela,  il est crucial de mettre en place des instruments d'un bon rapport coût/efficacité. L'Union européenne a opté pour le système communautaire d'échange de quotas d'émission comme instrument principal dans ce contexte. Toutefois, la question du rôle que la fiscalité pourrait ou devrait jouer en ce qui concerne les émissions qui ne sont pas couvertes par ce système reste ouverte.

La conférence se concentrera sur la possibilité de répondre à la problématique du réchauffement climatique par la conception d'instruments fiscaux ciblés, tant sur les plans théorique que pratique, en tenant compte aussi de considérations économiques et sociales plus vastes.

La conférence réunira des décideurs politiques, des experts, des parties prenantes  ainsi que le grand public de toute l'Europe et d'ailleurs, pour discuter de ce sujet important et hautement pertinent, à un moment particulièrement opportun - peu avant la Conférence internationale de Copenhague sur le changement climatique.