Fiscalité et Union douanière

Apprentissage électronique ''EORI''

(Cours consacré au numéro d'enregistrement et d'identification des opérateurs économiques)

EORI This is the alternative text of the image.

 

Ce cours de formation en ligne a été développé dans le cadre du Programme européen de coopération Douane 2013, conformément aux dispositions légales du Code des Douanes Communautaire (CCC). Le cours n'a pas encore été mis à jour afin d'inclure d'éventuelles modifications introduites par la nouvelle législation douanière de l'UE, le Code des Douanes de l'Union (CDU), qui entrera en vigueur le 1er mai 2016.

Un cours d'apprentissage électronique a été élaboré par la Commission européenne dans le cadre du Programme Douane 2013 afin d'aider les opérateurs économiques et les fonctionnaires des douanes de l'UE à mettre en oeuvre le numéro d'enregistrement et d'identification des opérateurs économiques (EORI). Cette formation a été préparée en collaboration avec des experts des administrations douanières et des représentants du négoce; elle peut être téléchargée gratuitement.

Le cours peut être téléchargé en version anglaise, allemande, bulgare, estonienne, grecque, hongroise, lituanienne, roumaine, slovaque et macédonienne sous forme d'archive zip. Le fichier comprend:

  • Le cours "EORI";
  • Le guide de prise en main.

EORI: qu'est-ce que c'est ?

Dans le cadre de l'amendement au code des douanes européen en matière de sécurité, un numéro unique d'enregistrement et d'identification des opérateurs économiques impliqués dans des activités douanières est obligatoire depuis le 1er juillet 2009. Ce numéro s'appelle "numéro d'enregistrement et d'identification des opérateurs économiques" (EORI). Voir aussi notre page Internet "Bases de données".

Pour les opérateurs économiques, EORI devrait réduire les charges administratives et simplifier les procédures; pour les douaniers, le système devrait faciliter l'identification des risques de sécurité et alléger les procédures.

Le cours d'apprentissage électronique

Il fournit des conseils pratiques détaillés, à l'intention des opérateurs économiques et des fonctionnaires des douanes, sur la façon de mettre en oeuvre le numéro d'enregistrement et d'identification des opérateurs économiques.

Il comporte les trois unités suivantes:

  1. Que signifie EORI pour moi ?
  2. Qui doit demander un numéro EORI ?
  3. Que dois-je faire ?

Comment faire démarrer et utiliser le cours

  • Transférez le fichier zip vers le dossier de votre choix dans votre ordinateur.
  • Lisez le guide de prise en mains ("Quick Start Guide").
  • Ce guide vous fournira toute l'information nécessaire.
  • Installez le cours dans votre système comme indiqué dans le Quick Start Guide ou bien demandez à votre administrateur de système de le faire.
  • Ouvrez le cours et suivez les instructions qu'il contient.