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Transit Commun et Communautaire

Transit commun

Cette procédure est utilisée pour le transport des marchandises entre les 28 Etats membres de l'UE, les pays AELE (Islande, Norvège, Liechtenstein et Suisse) et la Turquie. Elle est basée sur la Convention du 20 Mai 1987 sur la procédure de transit commun. Les règles sont effectivement identiques à celles du transit communautaire.

Transit communautaire

Cette procédure est utilisée pour les opérations de transit douanier entre les Etats membres (et l'Andorre et la République de Saint-Marin) et est, en général, applicable au transport de marchandises non communautaires pour lesquelles les droits de douane et autres taxes à l'importation sont en jeu, et de marchandises communautaires, qui, entre leur point de départ et celui de destination dans l'UE, doivent passer à travers le territoire d'un pays tiers.

Les règles sont reprises dans le Code des Douanes Communautairepdf .

Brochure Transit: "Nouveaux systèmes de transit douanier pour l'Europe"

Cette brochure (2001) offre un tableau complet des réformes entreprises dans le transit communautaire/commun et la Convention TIR.

Le chapitre introductif donne une courte description de ces trois systèmes de transit et une explication sur les raisons de la nécessité d'une réforme.

Le second chapitre donne une explication plus étendue sur les changements qui ont été introduits dans le système de transit communautaire et commun.

Le troisième chapitre est dédié à l'introduction du NSTI, le nouveau système de transit informatisé, tandis que le quatrième chapitre se concentre sur le système TIR.

Brochure transit disponible icipdf(666 kB) Choisir les traductions du lien précédent  .

La Commission ne dispose pas de stock de cette publication. 

 

Manuel de Transit

Le Manuel de Transit est la source d'informations la plus étendue sur la procédure de transit commun et communautaire. En lui même, le manuel est un outil pour promouvoir une meilleure compréhension de la façon dont la procédure de transit fonctionne et les rôles des différents participants. Il est également un outil permettant de mieux assurer une application harmonisée des règlements de transit et un égal traitement de tous les opérateurs.

Le manuel est présenté en six parties principales, de la manière suivante:

I. Introduction générale

II. Statut des marchandises

III. Garanties

IV. Procédure normale de transit

V. Simplifications, et

VI. Dette et recouvrement

Manuel de transit disponible icipdf(1.25 Mb) Choisir les traductions du lien précédent  .

 

Manuel de Transit - Mises à jour

Supplément n° 1 au manuel de transitpdf(92 kB) Choisir les traductions du lien précédent 

Supplément n°2 au manuel de transitpdf(14 kB) Choisir les traductions du lien précédent 

Supplément n°3 au manuel de transitpdf(157 kB) Choisir les traductions du lien précédent 

Supplément n°4 au manuel de transitpdf(151 kB) Choisir les traductions du lien précédent 

Supplément n°5 au manuel de transitpdf(298 kB) Choisir les traductions du lien précédent 

NSTIpdf(478 kB) Choisir les traductions du lien précédent 

NSTI - procédure de secourspdf(19 kB) Choisir les traductions du lien précédent 

NSTI-procédure de secours pour les opérateurspdf(26 kB) Choisir les traductions du lien précédent 

NSTI - liste de chargement papierpdf(19 kB) Choisir les traductions du lien précédent 

Procedure de recherchepdf(299 kB) Choisir les traductions du lien précédent 

Dette et recouvrementpdf(248 kB) Choisir les traductions du lien précédent 

Transport de marchandises T2 à destination, à partir ou par l’intermédiaire d’un pays de l’AELEpdf(114 kB) Choisir les traductions du lien précédent 

Transit par la poste pdf(27 kB) Choisir les traductions du lien précédent 


Manuel de Transit - Version consolidée

La version consolidée du manuel est présentée en  neuf parties principales, de la manière suivante:

I. Introduction générale

II. Statut des marchandises

III. Garanties

IV. Procédure normale de transit NSTI (nouveau système de transit informatisé)

V. Procédure de secours

VI. Simplifications

VII. Apurement de l’opération de transit et procédure de recherche

VIII. Dette et recouvrement, et

IX. Régime TIR

La version consolidéepdf(2.23 Mb) Choisir les traductions du lien précédent  est disponible en anglais et français. Elle sera publiée dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

Information pratique

Réseau d'adresses pour le transitpdf(810 kB)

Cet annuaire contient les adresses de 31 coordinateurs nationaux et d'environ 400 correspondants régionaux et locaux. Il a notamment pour rôle de permettre un dialogue régulier avec les opérateurs, au plan national comme au plan local, et de faciliter leurs contacts avec les services des douanes pour toute question liée à la mise en oeuvre des régimes de transit.

Base de données des bureaux de douane pour le transit

Suivi des informations NSTI MRN

Service Regulier de Transport Maritime Agréépdf(244 kB) Choisir les traductions du lien précédent 

Guide transport maritime à courte distancepdf(380 kB) Choisir les traductions du lien précédent 


 

 

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