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Conférences et autres événements

 Séminaire UE-Chine: Échange de pratiques et d'informations en matière de droits de propriété intellectuelle (DPI) – 27-28 février 2012, Cologne

Ce séminaire, organisé dans le cadre du plan d'action UE-Chine en matière de contrôle de l'application des DPI par les douanes, s'est intéressé aux moyens d'échange d'informations entre administrations en ce qui concerne les saisies, afin de faciliter l'arrêt de la production d'articles illicites et le démantèlement des réseaux de distribution.  

Les autorités douanières interceptent chaque année des milliers de chargements de marchandises enfreignant les DPI, tant dans l'UE qu'en Chine. À elles seules, l'interception et la saisie aux frontières de marchandises illicites ne produisent toutefois pas un effet dissuasif suffisant.

Participants
Une soixantaine d'experts européens et chinois en matière de lutte contre le non-respect des DPI.

Participants chinois:

  • Administration générale des douanes
  • Ministère de la sécurité publique ­– Bureau local de la sécurité publique
  • Ministère de la justice
  • Parquet populaire suprême

Participants européens:

  • Représentants des administrations douanières nationales
  • Europol
  • Office britannique de la propriété intellectuelle
  • Commission européenne (DG Fiscalité et union douanière et Office de lutte antifraude)

Thèmes abordés

  • Moyens d'utiliser les informations collectées par les services douaniers en matière de non-respect des DPI en vue de lutter contre la production et la distribution de produits illicites
  • Moyens de renforcer la coopération entre les services douaniers et les services répressifs au sein d'une même juridiction
  • Moyens d'utiliser les éléments de preuve et les informations recueillis dans une juridiction afin de rechercher et de poursuivre des contrevenants dans une autre juridiction

Tous les participants ont apprécié les échanges de points de vue, de bonnes pratiques et d'idées que ce séminaire a rendus possibles. Ils ont convenu d'envisager des activités de suivi consacrées par exemple à des questions de coopération spécifiques.

 Réunion du groupe de travail conjoint douanes-secteur privé: Élaboration conjointe de partenariats dans l'UE et en Chine – 2 mars 2012, Rotterdam

L'objectif de cette réunion, organisée à la suite du séminaire de Cologne, était de renforcer la coopération en matière de contrôle de l'application des DPI par les douanes entre les autorités douanières, d'une part, et les ayant-droits dans l'UE et en Chine, d'autre part.

Participants

  • Représentants des secteurs privés européen et chinois
  • Fonctionnaires de l'Administration générale des douanes (Chine)
  • Administrations douanières nationales des pays de l'UE
  • Commission européenne (DG Fiscalité et union douanière)

Thèmes abordés

  • Évolution de la situation en matière de contrefaçon et de piratage
  • Mise en œuvre des bonnes pratiques et amélioration de la communication entre services douaniers et ayant-droits

Les représentants du secteur privé ont particulièrement apprécié les possibilités de contact direct et de discussion avec les autorités douanières européennes et chinoises.

 Douane 2013 – Séminaire de haut niveau sur la coopération douanière dans le Partenariat oriental, Cracovie - 20 – 21 Octobre 2011

Un séminaire de haut niveau organisé par la présidence polonaise de l'UE a eu lieu à Cracovie les 20 et 21 octobre dans le cadre du programme Douane 2013, avec l'intitulé "Vers une meilleure coopération".

L'événement a réuni les directeurs-généraux et autres représentants des administrations douanières des Etats-membres, de la Commission européenne, des pays candidats et des voisins orientaux de l'UE, ainsi que de l'Organisation Mondiale des Douanes.

L'objectif du séminaire était de développer plus avant la coopération douanière à la frontière orientale de l'UE par la mise en œuvre d'actions pratiques dans le contexte de trois priorités stratégiques générales: 1) des voies commerciales sûres et fluides; 2) la gestion des risques et la lutte contre la fraude; et 3) la modernisation des douanes. Pour plus d'informations, voir les conclusionspdf Choisir les traductions du lien précédent  adoptées par les participants.

 Séminaire de haut niveau Douane 2013 sur la coopération douanière à la frontière orientale de l'UE - Budapest, 14 et 15 avril 2011

Un séminaire de haut niveau, organisé par la présidence hongroise de l'UE, s'est déroulé à Budapest les 14 et 15 avril dans le cadre du programme Douane 2013. L'événement a réuni les directeurs généraux et d'autres représentants des administrations douanières des États membres, la Commission européenne, les pays candidats et les voisins orientaux de l'UE, ainsi que la Serbie. L'objectif du séminaire était de renforcer et de développer plus avant la coopération douanière à la frontière orientale de l'UE grâce à un consensus sur un cadre global et cohérent. Pour plus d'informations voir la note de presse Choisir les traductions du lien précédent  ainsi que la Déclaration finalepdf(36 kB) adoptée par les participants.

 

 Conférence douanière internationale à haut niveau UE-Chine - 1er et 2 septembre 2010 - Shanghai

Concilier les objectifs de facilitation du commerce avec la nécessité d'assurer la sécurité des citoyens, de protéger les droits de propriété intellectuelle et de lutter contre le commerce illicite: voilà une question centrale dans les relations entre l'Union européenne et la Chine en matière douanière. Une conférence douanière internationale à haut niveau a analysé ce défi sous divers angles géographiques et sectoriels en portent son attention sur les "douanes modernes" dans l'UE et en Chine: "Etablir des ponts pour faciliter le commerce légitime tout en protégeant les citoyens". Voir les détails.

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