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Conférences - archives 2008

Forum de haut niveau "Douane 2013" sur la coopération douanière à la frontière orientale de l'UE

Séminaire "Douane 2013" sur l'autorisation unique pour les procédures simplifiées et le dédouanement centralisé - Budapest, 1-3 octobre 2008

Séminaire "DOUANE 2013" sur la prévention des importations de produits dangereux

Forum de haut niveau "Douane 2013" sur la coopération douanière à la frontière orientale de l'UE - Vienne - 9-10 octobre 2008

La Commission européenne, en collaboration avec l'administration douanière autrichienne, a organisé un forum de haut niveau sur la coopération douanière à la frontière orientale de l'Union européenne les 9 et 10 octobre 2008 à Vienne. Le forum faisait suite à un certain nombre d'événements comme la conférence de Muonio en 2006 et les réunions de groupes de travail à Gdansk en juin 2008. Les participants ont identifié des problèmes communs et ont approuvé les recommandations émises par les groupes de travail à Gdanskpdf(30 kB).

Le forum a réuni les directeurs généraux des douanes et d'autres délégués de haut niveau des États membres de l'UE, des pays candidats, des voisins orientaux (Arménie, Azerbaïdjan, Belarus, Géorgie, Kazakhstan, Moldavie, Russie et Ukraine) et de la Commission européenne. Il s'est tenu en session plénière avec des présentations et des discussions. Voir l'ordre du jourpdf(278 kB) Choisir les traductions du lien précédent  .

Le commissaire László Kovács a adressé une lettre aux participantspdf(237 kB) du forum soulignant l'importance du renforcement de la coopération douanière dans la région au vu des défis actuels en matière de mondialisation du commerce et de sécurité de la chaîne logistique.

Les résultats et les principales conclusions ont été résumés dans le document final et dans la déclaration de haut niveaupdf(26 kB) adoptée par les participants.

Les directeurs généraux ont décidé que le prochain forum de haut niveau sur la coopération douanière à la frontière orientale de l'UE sera convoqué en 2010 pour évaluer les résultats des actions, pour fournir des indications aux administrations nationales et aux deux groupes de travail, et pour décider d'autres actions et stratégies.

Séminaire Douane 2013 sur l'autorisation unique pour les procédures simplifiées et le dédouanement centralisé - Budapest, du 1er au 3 octobre 2008

En collaboration avec l'administration hongroise des douanes, la Commission européenne a organisé, dans le prolongement du séminaire d'Helsinki sur le dédouanement centralisé et du séminaire de Vienne sur l'autorisation européenne unique une conférence sur l'autorisation unique pour les procédures simplifiées et le dédouanement centralisé. La Commission, les administrations des douanes et les entreprises ont pu s'y entretenir de sujets importants pour la poursuite du processus de facilitation des échanges dans le marché unique.

Voici quels étaient les principaux objectifs du séminaire:

  • présenter le règlement n° 1192/08 de la Commission modifiant le règlement (CEE) n° 2454/93 fixant certaines dispositions d'application du règlement (CEE) n° 2913/92 du Conseil établissant le code des douanes communautaire, et débattre de sa mise en oeuvre en ce qui concerne notamment les questions suivantes:
    • mise en oeuvre harmonisée du règlement;
    • interprétation uniforme des lignes directrices relatives à l'autorisation unique pour les procédures simplifiées;
    • interprétation uniforme de l'arrangement administratif concernant l'attribution, dans le cadre d'une autorisation unique de mise en libre pratique, des frais de perception nationaux qui sont conservés lorsque les ressources propres traditionnelles sont mises à la disposition du budget de l'UE.
  • présenter le rapport du groupe de projet sur l'autorisation unique pour les procédures simplifiées et débattre de ses recommandations en ce qui concerne la TVA et les accises, les statistiques, les interdictions et les restrictions, ainsi que les travaux à venir;
  • faire participer la Commission, les États membres et les acteurs commerciaux au débat sur le paiement de la TVA et des droits d'accises, la communication des statistiques et l'application des interdictions et des restrictions en cas d'autorisation unique;
  • présenter les perspectives relatives au dédouanement centralisé dans le cadre du code des douanes modernisé.

Le séminaire s'est déroulé sous la forme de discourspdf(32 kB) et de présentations 1ppt(264 kB)2ppt(269 kB)3ppt(599 kB)4ppt(327 kB) suivis par un examen détaillé et discussions des sujets sélectionnés par les Groupes de travail. Les documents de support étaient les suivants:

  • règlement (CE)pdf n° 1192/08 de la Commission modifiant le règlement (CEE) n° 2454/93 fixant certaines dispositions d'application du règlement (CEE) n° 2913/92 du Conseil établissant le code des douanes communautaire (autorisation unique pour les procédures simplifiées);
  • TAXUD/1284/2005, Rév. 3pdf(882 kB), 22 septembre 2008 - lignes directrices relatives à l'autorisation unique pour les procédures simplifiées;
  • TAXUD/1284/2005, Rév. 4pdf(830 kB), 11 novembre 2008 - lignes directrices relatives à l'autorisation unique pour les procédures simplifiées;
  • arrangement administratifpdf(214 kB) Choisir les traductions du lien précédent  concernant l'attribution, dans le cadre d'une autorisation unique de mise en libre pratique, des frais de perception nationaux qui sont conservés lorsque les ressources propres traditionnelles sont mises à la disposition du budget de l'UE;
  • rapportpdf(130 kB) du groupe de projet sur l'autorisation unique pour les procédures simplifiées;
  • TAXUD/2040/2008pdf(67 kB), 22 septembre 2008 - Sessions en groupes de travail.

Les principales conclusions des débats ont été reportées en plénière et sont résumées:

Séminaire "DOUANE 2013" sur la prévention des importations de produits dangereux - Saalfelden (Autriche) - 8-10 avril 2008

Lors d'un séminaire à Saalfelden (Autriche), les administrations douanières et les autorités de surveillance du marché de 32 pays (l'UE à 27, la Croatie, la Turquie, la Norvège, la Suisse et les États-Unis d'Amérique) ont décidé de coopérer plus étroitement en vue de protéger les ressortissants de l'UE contre l'importation de produits dangereux. Ce séminaire était financé par la Commission européenne dans le cadre du programme Douane 2013 et organisé par le ministère autrichien des finances.

Une série d'actions très concrètes ont été convenues pour mieux cibler les contrôles douaniers au moyen d'une coopération accrue entre les services des douanes et les autorités de surveillance du marché, en particulier dans le domaine de la gestion du risque. Il a notamment été convenu:

  • de renforcer le réseau de coopération entre les douanes et les autorités de surveillance du marché au niveau international;
  • de mieux cibler les contrôles sur les produits dangereux grâce à un échange accru d'informations concernant les risques; et
  • de partager l'expérience, les connaissances et les meilleures pratiques dans le domaine de la coopération et des contrôles sur la base de lignes directrices.

Le séminaire a permis aux experts douaniers et de surveillance du marché de tous les États membres, des pays candidats (Croatie et Turquie), de la Norvège, de la Suisse et des États-Unis d'Amérique, pour la première fois à une si grande échelle, d'échanger leurs points de vue et leurs meilleures pratiques sur la coopération dans le domaine de la sécurité des produits.

Communiqué de presse pdf(74 kB) Choisir les traductions du lien précédent 

Conclusions du séminairepdf(23 kB) Choisir les traductions du lien précédent