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Inventaire douanier européen des substances chimiques

Douanes et substances chimiques:
"Vers un nouvel inventaire douanier européen des substances chimiques"

La Commission européenne a organisé une conférence sur les douanes et les substances chimiques les 20 et 21 janvier 2005 à Bruxelles. Pour des informations sur cette conférence, veuillez cliquer ici. Pour consulter les documents de la conférence, veuillez cliquer ici.

Un séminaire sera organisé en décembre 2006 afin de poursuivre l'examen de cette question.

Guide pour la classification des produits chimiques dans la nomenclature combinée

L'inventaire douanier européen des substances chimiques (ECICS) contient quelque 35 400 dénominations chimiques (environ 28 600 substances chimiques) traduites en onze langues communautaires et assorties de leur classement tarifaire dans la nomenclature combinée (NC) de la Communauté européenne (codes NC à huit chiffres). La NC est établie sur la base du "système harmonisé de désignation et de codification des marchandises", émanant de l'OMD, qui est utilisé dans le monde entier. Chaque produit répertorié dans ECICS possède un numéro CUS, attribué par la DG Fiscalité et union douanière, qui facilite sa localisation dans la base de données et la communication avec les services douaniers, ainsi qu'un numéro CAS RN (Chemical Abstracts Service Registry Number), utilisé à l'échelle mondiale pour identifier les produits chimiques.

L'inventaire contient:

  1. Tous les pesticides et autres produits phytopharmaceutiques répertoriés par l'Organisation internationale de normalisation sous la norme ISO 1750 (environ 500 produits);
  2. toutes les dénominations communes internationales (DCI) attribuées par l'Organisation mondiale de la santé (OMS) aux substances pharmaceutiques (environ 6 500 produits);
  3. des sels et esters de DCI (environ 1 000 produits), appelés DCIM ("M" pour "modifiées");
  4. des intermédiaires pharmaceutiques, c'est-à-dire des composés utilisés dans la fabrication de produits pharmaceutiques (environ 650 produits);
  5. les narcotiques, substances psychotropes et leurs précurseurs (environ 300 produits);
  6. les substances chimiques qui appauvrissent la couche d'ozone (environ 270 produits);
  7. les produits chimiques toxiques/dangereux contrôlés par la convention sur les armes chimiques (environ 65 produits);
  8. d'autres produits soumis à des contrôles à l'importation/l'exportation;
  9. d'autres produits présentant un intérêt commercial.

ECICS est mis à jour périodiquement par la DG Fiscalité et union douanière, assistée par les représentants des États membres composant le Comité du Code des douanes - Section nomenclature tarifaire et statistique (chimie).

La base de données ECICS peut être consultée ici.