Tableau des règles de listes applicables aux produits (suivant classement dans la NC)

Section I : Animaux vivants et produits du règne animal :

• Chapitres 1 à 5  (pdf 61 Kb)(61 Kb) 

Section II : Produits du règne végétal :

• Chapitres 6 à 14 (pdf 68 Kb)(68 Kb) 

Section III : Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale :

• Chapitre 15  (pdf 25 Kb)(25 Kb) 

Section IV : Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succédanés de tabac fabriqués :

• Chapitres 16 à 24  (pdf 77 Kb)(77 Kb) 

Section V : Produits minéraux :

• Chapitres 25 à 27  (pdf 65 Kb)(65 Kb) 

Section VI : Produits 25 des industries chimiques ou des industries connexes :

• Chapitres 28 à 38  (pdf 209 Kb)(209 Kb) 

Section VII : Matières plastiques et ouvrages en ces matières; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc :

• Chapitres 39 à 40  (pdf 52 Kb)(52 Kb) 

Section VIII : Peaux, cuirs pelleteries et ouvrages en ces matières; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux:

• Chapitres 41 à 43  (pdf 33 Kb)(33 Kb) 

Section IX : Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; liège et ouvrages en liège; ouvrages de sparterie ou de vannerie :

• Chapitres 44 à 46  (pdf 36 Kb)(36 Kb) 

Section X : Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts); papier et ses applications :

• Chapitres 47 à 49  (pdf 40 Kb)(40 Kb) 
  

Section XI : Matières textiles et ouvrages en ces matières :

• Chapitres 50 à 63 (pdf 82 Kb)(82 Kb) 

Section XII : Chaussures, coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et leurs parties; plumes apprêtées et articles en plumes ; fleurs artificielles ; ouvrages en cheveux :

• Chapitres 64 à 67  (pdf 25 Kb)(25 Kb) 

Section XIII : Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues; produits céramiques; verres et ouvrages en verre :

• Chapitres 68 à 70 (pdf 56 Kb)(56 Kb) 

Section XIV : Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies :

• Chapitre 71  (pdf 36 Kb)(36 Kb) 

Section XV : Métaux communs et ouvrages en ces métaux :

• Chapitres 72 à 83  (pdf 136 Kb)(136 Kb) 

Section XVI : Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils :

• Chapitres 84 à 85  (pdf 92 Kb)(92 Kb) 

Section XVII : Matériel de transport :

• Chapitres 86 à 89 (pdf 57 Kb)(57 Kb) 

Section XVIII : Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision ; instruments et appareils médico-chirurgicaux ; horlogerie ; instruments de musique ; parties et accessoires de ces instruments ou appareils :

• Chapitres 90 à 92  (pdf 64 Kb)(64 Kb) 

Section XIX : Armes, munitions et leurs parties et accessoires :

• Chapitre 93  (pdf 28 Kb)(28 Kb) 

Section XX : Marchandises et produits divers :

• Chapitres 94 à 96  (pdf 62 Kb)(62 Kb) 

Section XXI : Objets d'art, de collection ou d'antiquité

• Chapitre 97  (pdf 16 Kb)(16 Kb)