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Introduction

Imaginez que vous travaillez pour l'administration douanière et que vous devez sélectionner certains conteneurs afin de les examiner et de vérifier qu'ils renferment bien des marchandises autorisées et ne présentent pas de risques financiers, sanitaires ou environnementaux pour la Communauté européenne et ses citoyens.

Quels conteneurs choisissez-vous et pourquoi ? Quel type de contrôles effectuez vous; à quelle vitesse et avec quelle efficacité ?

Les services douaniers sont confrontés tous les jours à ce genre de questions. Afin de tirer le meilleur parti de ressources limitées et de veiller à ce qu'il n'y ait pas de retards inacceptables dans le trafic autorisé, les contrôles doivent être ciblés là où ils sont le plus efficaces. Il est donc nécessaire de procéder à une analyse de risque ou gestion du risque.

Par 'risque', on entend la probabilité que quelque chose empêche l'application des mesures communautaires ou nationales relatives au traitement douanier des marchandises.

Afin de réduire les risques, les douanes peuvent recourir à la gestion du risque de manière à mieux définir les priorités et mieux répartir les ressources et maintenir ainsi un équilibre entre les contrôles et la facilitation des échanges licites.

La gestion du risque peut dès lors être définie comme suit :

  • technique d'identification et
  • de mise en oeuvre de toutes les mesures nécessaires pour limiter la probabilité qu'un risque se concrétise.
  • Les stratégies nationales et internationales peuvent être mises en oeuvre efficacement en recueillant des données et des informations, en analysant et en évaluant les risques, en recommandant certaines actions et en appréciant le niveau de risque.

Dans le cadre du programme Douane 2002, la Commission européenne et les États membres de l'UE ont oeuvrés ensemble à l'élaboration et à la mise en oeuvre d'un cadre commun de gestion du risque. Les travaux se poursuivent dans le cadre du programme Douane 2020.

Ce site présente les résultats obtenus à ce jour et décrit la mise en oeuvre actuelle de ce projet.