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Introduction

Les douanes sont impliquées dans la mise en oeuvre et l'exécution de la législation communautaire liée au commerce extérieur, non seulement concernant les droits de douanes et les mesures de politique commerciale mais également en ce qui concerne la sécurité, la protection environnementale, le respect des mesures antidumping, la protection des consommateurs, les contrôles des biens culturels et les contrôles agricoles.

Les domaines de contrôles les plus importants et dans lesquels les autorités douanières ont une responsabilité, sont:

  • Les contrôles relatifs à la nature et aux montants de droits de douanes applicables, en fonction de la description correcte du code de commodité, de l'origine et de la valeur des marchandises.
  • Les contrôles de marchandises sous supervision douanière (marchandises en sujétion douanière ou placées sous certaines procédures douanières)
  • Contrôles des mesures de politique commerciale (objectifs) et des flux commerciaux.
  • Contrôles liés à des préoccupations de sécurité, de sûreté et de santé publique
  • Contrôles de conformité à la législation environnementale.
  • Contrôles de conformité aux règles de la Politique agricole commune (PAC).
  • Contrôles de conformité aux dispositions vétérinaires, phytosanitaires, de santé et de qualité.

Dans la Communauté, les douanes doivent appliquer une grande variété de contrôles de manière efficace tout en étant confrontée à un environnement où les flux de marchandises sont de plus en plus rapides. Cela implique que les contrôles douaniers doivent être rapides, efficaces et doivent se baser sur des techniques modernes de gestion des risques.

Auparavant, les contrôles douaniers tendaient à se concentrer sur les aspects fiscaux du travail douanier, mais ces récentes années, l'accent a été mis sur les contrôles douaniers dans des domaines tels que la sécurité, la sûreté et la protection de l'environnement.

Les contrôles de sécurité appellent une approche différente; cette dimension se retrouve dans l'évolution récente (voir Stratégie douanière et Douanes et sécurité pour de plus amples informations), qui va vers une rationalisation des contrôles pour assurer que les contrôles de sécurité soient menés de façon coordonnée. Pour atteindre cet objectif, on établira des priorités de contrôles, on introduira un système communautaire de gestion des risques et on identifiera les ressources et équipements nécessaires à la conduite de ces contrôles.

On devrait utiliser pleinement les technologies modernes, y compris en profitant au maximum des techniques modernes de technologies de l'information ainsi que des équipements spécialisés d'examen. Les laboratoires douaniers auront aussi un rôle sans cesse plus important à jouer pour assurer l'application correcte et uniforme de la législation communautaire dans un monde où les produits se développent à une vitesse qu'il est parfois difficile de suivre.

Des contrôles efficaces nécessitent par ailleurs une coopération avec les partenaires économiques, en particulier pour assurer l'échange rapide d'informations, de façon à éviter les délais ou les coûts inutiles, liés à la mise en oeuvre des contrôles.

Dans la majorité des Etats membres, les douanes sont également impliquées, en tant que compétence nationale, dans des activités de lutte contre les trafics illicites de drogue, de pornographie et contre le crime organisé. Elles complètent également le travail d'autres services (police, immigration etc..). La plupart du temps, les douanes accomplissent leurs tâches communautaires et nationales de façon simultanée.