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Acronymes

ABCDEF G H I J K L M NOP Q RST U V W X Y Z
 
ACPAfrique Caraïbes, Pacifiques
AELEAssociation Européenne de Libre Echange
ALEAccord de libre Echange
ALENAAccord de Libre échange nord-américain
ANASEAssociation des Nations de l'Asie du Sud Est
APFFAssociation de Planification Fiscale et Financière
ARCCode de référence du DAA
 
BPRPrototype fonctionnel
 
CDCCode des Douanes Communautaire
CECommunauté Européenne
CIMContrat de transport International ferroviaire des marchandises
CMRContrat de transport international des Marchandises par Route
COCertificat d'origine
 
DAADocument Administratif d'Accompagnement
DAA électroniqueDocument administratif d'accompagnement électronique.
DACDispositions d'Application du Code
DATDocument d'Accompagnement Transit
DAUDocument Administratif Unique
 
ECGGroupe de contact des accises
ECPProjet d'informatisation du système EMCS
EDIEchange des Données Informatisées
EEEEspace Economique Européen
EMCSSystème des mouvements et des contrôles des produits soumis à accises
ESSSpécifications du système d'accises
 
FESSSpécification fonctionnelle du système d'accises
 
JOJournal Officiel
 
NCNomenclature Combinée
NSTINouveau Système de Transit Informatisé
 
OCDEOrganisation de Coopération et de Développement Economiques
OMCOrganisation Mondiale du Commerce
OMDOrganisation Mondiale des Douanes
 
PECOPays d'Europe Centrale et Orientale
PSSSpécification du phasage et du champ d'application
PTOMPays et Territoires d'Outre Mer
 
ROCRenseignement d'Origine Contraignant
RTCRenseignements Tarifaires Contraignants
 
SEEDSystème d'échange des données relatives aux accises
SHSystème Harmonisé
SPGSystème des Préférences Généralisées
 
TARICTarif Intégré Communautaire
TAXUDTaxation et Union Douanière
TDCTarif Douanier Commun
TVATaxe sur la Valeur Ajoutée