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Apprentissage électronique ''TVA''

(Cours consacré à la directive TVA)

VATClip d'information
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Un cours d'apprentissage électronique a été élaboré par la Commission européenne dans le cadre du Programme Fiscalis 2013 afin d'aider les entreprises, les fonctionnaires du fisc et tous ceux qui s'intéressent à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) à acquérir une bonne connaissance de base de la directive européenne 2006/112/CE, appelée couramment "directive TVA". Cette formation a été préparée par la Direction générale "Fiscalité et Union douanière" de la Commission, en collaboration étroite avec des experts des administrations fiscales. Elle peut être téléchargée gratuitement.

Ce cours est disponible dans les langues suivantes: EN, BG, NL, EL, HU, LV, PL, SL, ES, SV, MK, IT

 

La directive TVA: qu'est-ce que c'est ?

La directive européenne 2006/112/CE constitue la pierre angulaire de la législation communautaire en matière de TVA depuis le 1er janvier 2007. Cette "directive TVA" représente en fait une refonte de la directive TVA de 1977, telle qu'elle a été modifiée au fil des ans. Elle offre une vue d'ensemble de la législation communautaire "TVA" en vigueur et elle fournit la base des législations nationales dans le domaine de la TVA.

Pour en savoir plus sur le fonctionnement de la TVA dans la pratique, voir le chapitre correspondant de notre site.

 

Evolution récente de la législation TVA

La dernière mise à jour en date du cours d'apprentissage électronique sur la TVA – version 2.1 – tient compte d'importants textes législatifs adoptés après la publication de la version initiale du cours:
 

Le fichier comprend:

  • Le cours "TVA";
  • Le guide de prise en main.
 

Le cours d'apprentissage électronique

Il a pour but de présenter les éléments fondamentaux de la directive TVA. Il prend une approche européenne et n'explique ni les variantes ni les dérogations nationales. Après avoir suivi ce cours, l'utilisateur devrait comprendre convenablement les principes fondamentaux de la directive européenne "TVA".

 

Le cours contient six heures de formation et comprend les quatorze unités suivantes:

  1. Introduction
  2. Contexte
  3. Cadre juridique
  4. Domaine d'application
  5. Territoire
  6. Personnes assujetties
  7. Transactions
  8. Lieu des transactions imposables
  9. Fait générateur de la taxe et montant imposable
  10. Taux
  11. Exemptions
  12. Droit à déduction
  13. Obligations
  14. Evaluation finale
 

Comment faire démarrer et utiliser le cours?

  • Transférez le fichier zip vers le dossier de votre choix dans votre ordinateur.
  • Lisez le guide de prise en mains ("Quick Start Guide").
  • Ce guide vous fournira toute l'information nécessaire.
  • Installez le cours dans votre système comme indiqué dans le Quick Start Guide ou bien demandez à votre administrateur de système de le faire.
  • Ouvrez le cours et suivez les instructions qu'il contient.