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Apprentissage électronique ''SP-SASP''

(Cours consacré aux procédures simplifiées et à l'autorisation unique pour procédures simplifiées)

SPSASP

 

Ce cours de formation en ligne a été développé dans le cadre du Programme européen de coopération Douane 2013, conformément aux dispositions légales du Code des Douanes Communautaire (CCC). Le cours n'a pas encore été mis à jour afin d'inclure d'éventuelles modifications introduites par la nouvelle législation douanière de l'UE, le Code des Douanes de l'Union (CDU), qui entrera en vigueur le 1er mai 2016.

Un nouveau module d'apprentissage électronique a été élaboré par la Commission européenne dans le cadre du Programme Douane 2013 afin d'aider les fonctionnaires des douanes de l'UE et les opérateurs économiques à mettre en Ĺ“uvre les procédures simplifiées (SP) et l' autorisation unique pour procédures simplifiées (SASP). Cette formation a été élaborée en collaboration avec des experts des administrations douanières; elle peut être téléchargée gratuitement.

Le fichier comprend:

  • Le cours "SP/SASP";
  • Le guide de prise en main.

Ce cours existe en anglais, en espagnol, en hongrois et en slovaque. D'autres versions linguistiques seront disponibles ultérieurement sur cette page.

Le cours “SP/SASP” remplace l’ancien cours électronique de base SASP – publié en 2009 – tout en fournissant un contenu plus abondant et en couvrant un champ plus vaste - avec des bonnes pratiques améliorées. Bien qu’il ne soit pas exhaustif, le contenu du cours SASP de base reste correct et il est disponible dans un grand nombre de langues. Les utilisateurs qui ont besoin de la version anglaise, bulgare, espagnole, estonienne, française, grecque, hongroise, lettone, lituanienne, néerlandaise, polonaise, slovène, tchèque ou macédonienne du cours de base SASP peuvent envoyer une demande d’accès à l’adresse suivante : TAXUD-ELEARNING@ec.europa.eu



SP : qu'est-ce que c'est ?

SP est une procédure simplifiée n'impliquant qu'un seul Etat-membre, selon les termes de l'article 76.1 (b) (c) du Code des douanespdf – c'est-à-dire une procédure simplifiée de déclaration et une procédure locale de dédouanement.

SASP : qu'est-ce que c'est ?

SASP est une autorisation unique impliquant plus d'un Etat Membre de l'UE pour l'utilisation de la déclaration simplifiée or de la procédure de domiciliation. Elle permet à un opérateur économique de centraliser dans l'Etat membre où il est établi la comptabilité et le paiement des droits de douane concernant toutes ses transactions, quel que soit l'endroit où les mouvements de marchandises ont lieu. Le contrôle physique et la libération des marchandises peuvent se produire dans un autre Etat membre.

Le module d'apprentissage électronique

Il fournit des conseils pratiques détaillés, à l'intention des opérateurs économiques et des fonctionnaires des douanes, sur la façon de mettre en oeuvre les procédures simplifiées et l'autorisation unique pour procédures simplifiées.

Il comporte environ cinq heures de contenu interactif divisé en sept unités, comme suit :

  1. Introduction au cours
  2. le contexte et les concepts-clés
  3. l'application et le processus d'autorisation – 1ère partie
  4. l'application et le processus d'autorisation – 2e partie
  5. le fonctionnement et la gestion de SP et de SASP
  6. un résumé du cours
  7. une évaluation

Veuillez noter que le cours fournit également des informations sur les critères et les risques dans deux unités flottantes séparées.

Comment faire démarrer et utiliser le cours

  • Transférez le fichier zip vers le dossier de votre choix dans votre ordinateur
  • Lisez le guide de prise en mains ("Quick Start Guide")
  • Installez le cours dans votre système comme indiqué dans le Quick Start Guide ou bien demandez à votre administrateur de système de le faire
  • Ouvrez le cours et suivez les instructions qu'il contient
  • Il est recommandé de répartir l'étude du contenu sur plusieurs séances