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Vue d'ensemble

L'apprentissage électronique dans les domaines des douanes et de la fiscalité

La combinaison de l'apprentissage électronique et d'autres formes d'apprentissage est désormais solidement établie dans les formations ayant trait à la douane et à la fiscalité dans toute l'Union européenne. La Commission européenne met au point des cours électroniques sur des sujets d'intérêt commun, en collaboration avec les administrations douanières et fiscales et les représentants du négoce.

De tels cours viennent en appui à la mise en oeuvre de la législation européenne et garantissent la diffusion de bonnes pratiques douanières et fiscales dans toute l'Union européenne. Ces cours sont utilisés dans beaucoup d'administrations et d'entreprises. Cette approche de la formation permet de couvrir de façon conséquente des sujets d'intérêt commun; elle utilise à bon escient l'argent des contribuables et elle constitue un exemple de facilitation des échanges en action.

 

Les cours électroniques suivants peuvent être consultés et téléchargés gratuitement sur ce site:

EMCS
remboursements de TVA


Directive TVA


EMCS (Système de contrôle des mouvements de produits soumis à accises)
Module des fonctionnalités centrales


Numéro d'enregistrement et d'identification des opérateurs économiques (EORI)Opérateur économique agréé (AEO)Procédures simplifiées (SP) et Autorisation unique pour procédures simplifiées (SASP)
  
Droits de propriété intellectuelle (DPI)   

Une version de démonstration du cours suivant est disponible

  
Car Search  

La version intégrale de ce cours est réservée à l'usage des administrations douanières.

Le cours électronique suivant n'est disponible que par l'intermédiaire des administrations nationalescompétentes

Contrôle des précurseurs de droguesComment la douane échantillonne des marchandises 
 

Contexte des initiatives communes en matière de formation

L'article 10 du programme Douane 2020 et l'article 10 du programme Fiscalis 2020 déterminent le contexte dans lequel les pays participants et la Commission européenne travaillent ensemble à ces initiatives - et à d'autres - pour répondre à des besoins communs de formation.

Les administrations et les représentants du négoce sont invités à présenter des propositions pour la mise sur pied de cours de formation et d'initiatives correspondant à leurs besoins.

Pour en savoir plus, veuillez contacter TAXUD-programme-training@ec.europa.eu