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EMCS – Module des fonctionnalités centrales

(Un cours d’apprentissage électronique sur le Système de contrôle des mouvements de produits soumis à accises) 

EMCS 

Ce cours d’apprentissage électronique fournit toutes les informations essentielles concernant le Système de contrôle des mouvements de produits soumis à accises (EMCS). Il est mis à la disposition des entreprises qui font le commerce de marchandises soumises à accises.

Le cours peut être téléchargé en tant que zip-archive en anglais, en bulgare, en letton, en macédonien, en polonais, en roumain et en tchèque.

Le contenu du fichier se présente comme suit:

  • Le cours sur l’EMCS;
  • Le Quick Start Guide document

D’autres versions linguistiques seront ajoutées ultérieurement.


Qui est concerné par l'EMCS ?


EMCS
est un système informatisé qui vise à contrôler les mouvements au sein de l’UE des produits soumis à accises en suspension de droits d’accises. Les produits soumis à accises comprennent l’alcool et les boissons alcooliques, le tabac et les produits énergétiques.

L’EMCS permet la simplification des procédures, l’informatisation des tâches administratives, des mouvements sécurisés de marchandises, une décharge plus rapide de la garantie pour les opérateurs et un contrôle efficace sur base d’informations en temps réel et des contrôles opérés pendant que les mouvements sont en cours.

Depuis le 1er janvier 2011 le DAA papier (Document administratif d’accompagnement) n’a plus cours en ce qui concerne les nouveaux  mouvements de produits soumis à accises en suspension de droits: tous ces mouvements doivent être effectués au moyen de l’EMCS – par la création de documents administratifs électroniques ou DA-e). La législation de l’UE relative à l’EMCS est présentée sur une page spéciale.


Comment le cours a-t-il été conçu?


Le cours a été élaboré dans le cadre du programme Fiscalis 2013 et préparé en collaboration avec des experts en accises des Etats membres de l'UE.


Le module d'apprentissage électronique


Ce cours est destiné à aider ceux qui se lancent dans le commerce des produits soumis à accises à trouver rapidement et facilement les informations indispensables pour commencer à utiliser l'EMCS. Le cours fournit des informations sur les données disponibles et la façon d'y accéder.
Après avoir étudié ce cours, les utilisateurs pourront:

  • comprendre le flux des messages EMCS envoyés par un expéditeur à un destinataire situé dans un autre Etat membre;
  • comprendre le rôle des différents acteurs impliqués ;
  • savoir quelles données faire figurer dans le DA-e;
  • connaître les flux spécifiques de l'EMCS.

Le cours comprend des scénarios interactifs liés aux tâches à accomplir qui fournissent une démonstration du système. Le cours comporte en particulier les quatre scenarios suivants:
1. Soumission et réception;
2. Exportation;
3. Gestion des données d'enregistrement;
4. Gestion des données de référence.
Seuls les aspects couverts par la législation de l'UE sont présentés; les applications nationales de l'EMCS n'apparaissent pas dans ces scénarios.


Comment faire démarrer et utiliser le cours?


L'utilisation de ce cours ne nécessite pas des connaissances spéciales en informatique.

  • Sauvegardez le fichier zip sur votre disque dur.
  • Transférez le fichier zip vers le dossier de votre choix dans votre ordinateur.
  • Lisez le guide de prise en mains ("Quick Start Guide" )
  • Ce guide vous fournira toute l'information nécessaire.
  • Installez le cours dans votre système comme indiqué dans le Quick Start Guide ou bien demandez à votre administrateur de système de le faire.
  • Ouvrez le cours et suivez les instructions qu'il contient.