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Cours OEA

Bienvenue !

Bienvenue dans le module de formation en ligne destiné à présenter les grands principes de la réglementation de l’Opérateur Economique Agréé (OEA) et la procédure d’octroi du certificat. Le module peut être téléchargé en format zip. Le contenu est le suivant :

  • un guide rapide de démarrage
  • un module de formation

Cette page regroupe les grandes questions que vous pourriez vous poser à propos de cette formation.

Pourquoi la certification OEA est-elle importante pour les entreprises ?

L’OEA vise à équilibrer les exigences de sûreté renforcées et les facilitations accordées aux opérateurs fiables. C’est un élément clé du programme de sûreté douanier de l’Union Européenne.

La formation est un outil pratique destiné à aider à la fois les entreprises et les autorités douanières en matière de réglementation, d’avantages et d’octroi du statut OEA.

Notre but est de promouvoir la mise en oeuvre harmonisée du programme OEA au sein de l’Union Européenne.

Quels sont les objectifs de cette formation?

Après avoir suivi la formation, vous serez en mesure de :

  • maîtriser le concept d’OEA et les 3 types de certificats existants ;
  • comprendre l’intérêt pour une entreprise d’être certifiée OEA ;
  • savoir quand et comment déposer une demande de certification ;
  • vous familiariser avec les critères à respecter et anticiper votre préparation à la certification ;
  • connaître la procédure de certification opérée par les autorités douanières ;
  • connaître les obligations liées au statut une fois certifié.
 

Comment cette formation a-t-elle été développée?

La formation a été mise en place grâce au programme Douane 2013. Son contenu été élaboré par une équipe de projet composée d’experts nationaux et de membres de la Commission travaillant à la Direction générale Fiscalité et Union douanière.

La formation regroupe l’ensemble des sujets d’intérêt commun de l’Union Européenne.

A noter : cette formation remplace le module e-learning OEA mis en ligne en 2009. Elle intègre les dernières évolutions réglementaires et l’expérience acquise par les autorités douanières et les entreprises.

En conséquence, l’ancien module OEA et ses différentes versions traduites ne seront bientôt plus disponibles et archivés.

Comment suivre la formation? 

Elle se compose de 5 unités d’enseignement :

Unité

Titre

Temps d’apprentissage estimé
(en minutes)
 

1.

Introduction

10:00

2.

Qu’est-ce qu’un OEA?

60:00

3.

Déposer une demande de statut OEA

60:00

4.

Synthèse de la formation

15:00

5.

Evaluation

 

Il est important de noter que la formation fourni des informations sur les critères et les risques dans deux unités distinctes de 30 minutes chacune.

Le module de formation n'existe pour le moment qu'en version anglaise.

Il sera prochainement disponible dans d'autre versions linguistiques.

Il est donc recommandé: 

  • de suivre les 5 unités d’enseignement dans l’ordre indiqué
  • de séquencer le suivi de la formation pour assimiler correctement l’ensemble des informations
  • d’échanger avec d’autres sur le contenu de la formation et les thématiques abordées
  • d’installer le module de formation sur votre poste de travail.

Comment utiliser le module de formation?

  • tout d’abord, enregistrer le dossier zip sur votre disque dur ;
  • extraire le dossier dans un fichier de votre choix ;
  • lire le guide rapide de démarrage dans ce fichier ;
  • ce guide procure l’ensemble des informations techniques necessaires ;
  • installer le module de formation sur votre ordinateur comme indiqué dans le guide. A défaut, faire appel à votre administrateur réseau pour l’installation.

L’utilisation du guide ne nécessite pas de maîtriser parfaitement les technologies de l’information.

Remarques

Les remarques sur la formation proposée seront fortement appréciées et pourront être transmises à la Direction générale Fiscalité et Union douanière à l’adresse suivante : taxud-elearning@ec.europa.eu

Pour accéder au module de formation OEA, il vous suffit de vous rendre sur notre e-learning download portal et de procéder au téléchargement.