Fiscalité et Union douanière

Troisième réunion du GT ACCIS - le 2 juin 2005

Le GT ACCIS s'est réuni pour la troisième fois le 2 juin 2005. L'ordre du jour de la réunion était le suivant :

1. Adoption de l'ordre du jour

2. Rapport et discussion concernant l'état d'avancement des travaux du sous-groupe sur l'amortissement fiscal des actifs

3. Rapport et discussion concernant l'état d'avancement des travaux du sous-groupe sur les réserves, les provisions et les passifs

4. Discussion du document de travail sur les plus-values et moins-values

5. Divers.

Des documents ont également été transmis par M. Krister Andersson au nom du groupe de travail ACCIS de l'UNICE sur les immobilisations incorporelles , sur les réserves, les provisions et les passifs et sur les plus-values et moins-values .

Compte rendu