Fiscalité et Union douanière

Cinquième réunion du groupe de travail de l'ACCIS les 7 et 8 décembre 2005.

Le groupe de travail de l'ACCIS a tenu sa cinquième réunion sur deux journées.

Au cours de la première journée, le groupe de travail s'est réuni en formation élargie aux représentants des milieux d'affaires et du monde universitaire. L'ordre du jour de la réunion était le suivant :

1. Adoption de l'ordre du jour avec les changements suivants:

2. Discussion sur le travail mené, les progrès accomplis et le programme de travail futur du groupe de travail de l'ACCIS

2. 1. Introduction et contexte

2. 2. Normes comptables

2. 3. Principes généraux

2. 4. Eléments d'actif, amortissement et plus-value sur actifs amortissables

2. 5. Eléments du passif, provisions et réserves

2. 6. Revenu imposable

2. 7. Travaux futurs

3. Divers.

Compte rendu de la réunion préparé par la présidence (Commission)

La deuxième journée, le groupe de travail s'est réuni en formation classique, c'est à dire avec les délégations des Etats membres. L'ordre du jour de la réunion était le suivant :

1. Adoption de l'ordre du jour

2. Rapport et discussion sur les progrès du sous-groupe sur les éléments du passif, les provisions et les réserves

3. Rapport et discussion sur les progrès du sous-groupe sur le revenu imposable

4. Rapport sur le travail mené, les progrès accomplis et le programme de travail futur du groupe de travail de l'ACCIS (également à l'ordre du jour de la réunion 7 décembre)

5. Examen du document de travail "Aspects internationaux de l'ACCIS " (nouveau document)

6. Examen du document de travail "Actifs financiers " (nouveau document)

7. Divers.

Compte rendu