Fiscalité et Union douanière

Ce site internet a pour l'instant des problèmes techniques et il peut y avoir des liens brisés. Nous travaillons à la solution de ce problème.

Tableau des règles de listes applicables aux produits (suivant classement dans la NC)

Cette page sera prochainement mise à jour pour tenir compte de l'application du Code des douanes de l'Union

Section I : Animaux vivants et produits du règne animal :

Section II : Produits du règne végétal :

Section III : Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale :

Section IV : Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succédanés de tabac fabriqués :

Section V : Produits minéraux :

Section VI : Produits 25 des industries chimiques ou des industries connexes :

Section VII : Matières plastiques et ouvrages en ces matières; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc :

Section VIII : Peaux, cuirs pelleteries et ouvrages en ces matières; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux:

Section IX : Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; liège et ouvrages en liège; ouvrages de sparterie ou de vannerie :

Section X : Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts); papier et ses applications :

Section XI : Matières textiles et ouvrages en ces matières :

Section XII : Chaussures, coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et leurs parties; plumes apprêtées et articles en plumes ; fleurs artificielles ; ouvrages en cheveux :

Section XIII : Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues; produits céramiques; verres et ouvrages en verre :

Section XIV : Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies :

Section XV : Métaux communs et ouvrages en ces métaux :

Section XVI : Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils :

Section XVII : Matériel de transport :

Section XVIII : Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision ; instruments et appareils médico-chirurgicaux ; horlogerie ; instruments de musique ; parties et accessoires de ces instruments ou appareils :

Section XIX : Armes, munitions et leurs parties et accessoires :

Section XX : Marchandises et produits divers :

Section XXI : Objets d'art, de collection ou d'antiquité