Règles relatives à l'utilisation du logo

Un logo a été créé dans le cadre du projet de communication «L’union douanière a 40 ans». Il a pour objectif de fournir à la campagne de communication une identité graphique claire, qui relierait visuellement les différentes actions de communication menées aux niveaux européen et national. L'objectif du projet est de mieux expliquer et souligner les rôles des douanes à l'occasion du 40e anniversaire de l'union douanière européenne (le 1er juillet 2008):

  • garant de la sécurité et de la santé des citoyens européens;
  • moteur pour simplifier, faciliter et améliorer la qualité de la vie;
  • coordination de la Commission européenne, qui fait fonctionner 27 services douaniers comme s'ils n'en faisaient qu'un.

Ce logo symbolise les valeurs et principes qui définissent aujourd'hui le rôle des douanes. Il illustre la circulation des marchandises, la coopération transfrontalière et la valeur ajoutée de la coordination au niveau européen. Les 27 administrations douanières de l'Union européenne doivent agir de concert afin de protéger les citoyens et de faciliter le commerce de manière efficace. Le logo fait également référence au cercle d'étoiles d'or du drapeau européen, qui représente la solidarité et l'harmonie entre les peuples d'Europe.

Télécharger le logo et le logo promotionnel.

Le manuel graphique est destiné à aider les utilisateurs à reproduire correctement le logo. Il comporte des instructions relatives à la reproduction du logo et la définition des couleurs normalisées.

Les administrations douanières nationales peuvent utiliser le logo dans le cadre des campagnes de communication visant à souligner le rôle des douanes dans l'Union européenne. Il s'agit notamment de la reproduction du logo pour des actions de communication (manifestations sportives, journées portes ouvertes, conférences, etc.), sur du matériel d'information et sur des sites internet/intranet.

Les administrations douanières nationales veillent à ce que les autorités régionales et locales, ainsi que leurs réseaux de partenaires, utilisent le logo conformément aux objectifs du projet de communication de la Commission mentionnés ci-dessus.

Le logo peut être utilisé uniquement en relation avec des actions compatibles avec les objectifs de la campagne de communication.

L'autorisation d'utiliser le logo ne confère aucun droit d'exclusivité; elle ne permet pas l'appropriation de ce logo, de toute marque ou de tout logo similaire, que ce soit par voie d'enregistrement ou par tout autre moyen. Chaque cas sera examiné individuellement, afin de déterminer si les conditions précitées sont remplies.

Si votre projet ou produit d'information respecte ces conditions, veuillez contacter la Commission européenne et fournir au moins les informations suivantes:

  • nom et description de l'événement ou du projet;
  • coordonnées (dont l'adresse électronique) de la personne de contact;
  • nom de votre organisation;
  • nombre de participants à l'événement ou au projet;
  • couverture géographique.

Commission européenne
Direction générale de la fiscalité et de l'union douanière
Rue de la Loi/Wetstraat 200
B-1049 Brussels
E-mail: 40customs@ec.europa.eu