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Livre blanc sur le sport

LIVRE BLANC SUR LE SPORT & DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION "HISTORIQUE ET CONTEXTE"

LIVRE BLANC SUR LE SPORT
  1. Introduction
  2. Le rôle sociétal du sport
    1. Améliorer la santé publique par l'activité physique
    2. S'unir pour lutter contre le dopage
    3. Favoriser le rôle du sport dans l'éducation et la formation
    4. Favoriser le bénévolat et la citoyenneté active au moyen du sport
    5. Mettre le potentiel du sport au service de l'inclusion sociale, de l'intégration et de l'égalité des chances
    6. Renforcer la prévention et la répression du racisme et de la violence
    7. Partager nos valeurs avec les autres parties du monde
    8. Soutenir le développement durable
  3. La dimension économique du sport
    1. Vers des politiques du sport fondées sur des faits
    2. Assurer le financement public du sport
  4. L'organisation du sport
    1. La spécificité du sport
    2. Libre circulation et nationalité
    3. Transferts
    4. Agents de joueurs
    5. La protection des mineurs
    6. Corruption, blanchiment d'argent et autres formes de criminalité financière
    7. Systèmes de licence pour les clubs
    8. Les médias
  5. Suivi
    1. Dialogue structuré
    2. Coopération avec les États membres
  6. Conclusion

DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION "HISTORIQUE ET CONTEXTE"
  1. Introduction
  2. Le rôle sociétal du sport
    1. Le sport, l’activité physique et la santé publique
    2. La lutte contre le dopage
    3. Le rôle du sport dans l'éducation et la formation
    4. Le bénévolat dans le sport, la citoyenneté active et les organisations sportives sans but lucratif
      1. Le bénévolat
      2. Les organisations sportives sans but lucratif
      3. La citoyenneté active
    5. L’inclusion sociale et l’égalité des chances
      1. L’intégration et l’inclusion sociale
      2. Les personnes handicapées
      3. La dimension homes-femmes
    6. La prévention et la répression du racisme et de la violence
    7. Le sport dans les relations extérieures de l’Union
    8. La dimension environnementale du sport
  3. La dimension économique du sport
    1. Statistiques
    2. Le financement du sport
      1. Aides publiques en faveur du sport
      2. Contrôle des aides d’État
      3. Taxation des activités sportives
      4. Mécénat
      5. Protection des droits de propriété intellectuelle liés au sport
    3. Le sport en tant qu’instrument de développement régional
    4. Antitrust
  4. L'organisation du sport
    1. L’approche européenne du sport
    2. Libre circulation et nationalité
      1. Libre circulation des sportifs
      2. Nationalité
    3. Transferts
    4. Agents de joueurs
    5. La protection des mineurs
    6. Corruption, blanchiment d'argent et autres formes de criminalité financière
    7. Systèmes de licence pour les clubs
    8. Les médias
    9. Supporteurs
  5. Suivi
    1. Dialogue structuré
    2. Coopération avec les États membres
    3. Dialogue social

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  • Plan d'action "Pierre de Coubertin"

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  • Historique et contexte

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  • Analyse d'impact

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  • Résumé de l'analyse d'impact

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Dernière mise à jour : 07 Février 2013

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