Appel à propositions

L'appel à propositions de 2009 est maintenant clôturé. La date limite de soumission des demandes de subvention était le 31 Août 2009.

Au total, 207 candidatures ont été reçues. Les organismes demandeurs ont été informés de la réception de leur proposition par courrier électronique. Parmi les candidatures, 134 étaient pour promouvoir la pratique d'une activité physique bienfaisante pour la santé, 63 pour promouvoir l'éducation et la formation sportives, 32 pour promouvoir les valeurs fondamentales européennes en encourageant les personnes handicapées à faire du sport et 26 pour promouvoir l'égalité hommes-femmes dans le sport. Certains projets comportaient plusieurs priorités.

Le calendrier provisionnel suivant est prévu:

Septembre/octobre 2009: Évaluation et sélection des propositions

Octobre/novembre 2009: Décision d’attribution des subventions par la Commission et communication des résultats par écrit aux demandeurs

Novembre/décembre 2009: Envoi des conventions de subvention pour signature

Entre le 1er décembre 2009 et le 31 mars 2010: Les projets devront débuter

Au plus tard le 31 mars 2011: Les projets devront se terminer.

L'appel à propositions de 2009 vise à mettre en œuvre l'action préparatoire dans le domaine du sport. Le principal objectif de l'action préparatoire dans le domaine du sport pour l'année 2009 est de préparer de futures actions de l'Union dans ce domaine sur la base des priorités établies dans le Livre blanc sur le sport. Le présent appel à propositions conduira au financement de projets transnationaux proposés par des organismes publics ou des organisations de la société civile, le but étant de recenser et tester des réseaux appropriés et des bonnes pratiques dans le domaine du sport.

Le service de la Commission chargé de la mise en œuvre et de la gestion de cette action est l'unité «Sport» de la direction générale de l'éducation et de la culture.

Les textes de l'appel à proposition (EAC/21/2009)

- Le texte intégral de l'appel à propositions (explications techniques):

- Version brève (l'avis)
Un avis a été publié au Journal Officiel de l'Union Européenne, C 111 de 15 Mai 2009: