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Préparer l'avenir - Nouvelles formes de relations de travail

Nouvelles formes de relations de travail

Parallèlement aux nouvelles méthodes de travail et aux nouvelles technologies qui émergent dans les lieux de travail européens, les relations de travail prennent également un nouveau tournant. À titre d’exemple, Internet a fait du télétravail une solution viable pour davantage de personnes, ce qui a donné naissance à de nouvelles formes d’emploi semi-indépendant. À cet égard, l’évolution de la composition de la main-d’œuvre est un autre facteur important. Par exemple, certaines femmes n’aspirent plus forcément aux contrats de travail standard à temps plein sur le site de leur entreprise qui constituaient autrefois la norme. Le glissement vers les emplois basés sur les connaissances exercera également une incidence sur les relations de travail.

L’ensemble de ces changements peut avoir un impact favorable. De fait, ils confèrent une flexibilité accrue aux employeurs et aux travailleurs. Ils peuvent également attirer plus de gens vers le marché du travail et promouvoir la compétitivité, deux des objectifs prioritaires de l’UE.

Pour autant, nous devons faire en sorte que les nouvelles relations de travail préservent le modèle européen basé sur une forte protection économique et sociale en faveur des travailleurs. Parallèlement, nous devons saisir cette possibilité de réconcilier le travail rémunéré et la vie familiale, tout en octroyant davantage de liberté de choix à une main-d’œuvre de plus en plus instruite.

Travailleurs économiquement dépendants

Les «travailleurs économiquement dépendants» se situent à mi-chemin entre le travail subordonné et le travail indépendant. Les travailleurs économiquement dépendants ne disposent pas de contrat de travail et ne sont pas toujours couverts par le droit du travail. Même s’ils possèdent le statut officiel de «travailleurs indépendants», leurs revenus sont tributaires d’un seul mandant ou client/employeur. Il convient d’établir une distinction claire entre cette situation et la classification délibérément erronée du travail indépendant. Certains États membres ont déjà introduit des mesures législatives pour protéger le statut des travailleurs économiquement dépendants et des travailleurs indépendants vulnérables.

Les travailleurs économiquement dépendants occupent essentiellement les secteurs qui sous-traitent des tâches, comme:

  • la restauration et le nettoyage;
  • les activités indépendantes comme les journaux et magazines, le télémarketing, la publicité et la vente;
  • les activités externalisées comme le télétravail dans l’industrie de l’habillement;
  • les industries traditionnelles à forte intensité de main-d’œuvre comme la construction, les transports routiers et autres;
  • les activités émergeantes comme les technologies d’information et de communication.

Relations de travail triangulaires

La montée en puissance du travail intérimaire a entraîné la modification du droit du travail dans certains États membres. L’objectif est d’établir les responsabilités respectives du donneur d’ouvrage et de l’entreprise utilisatrice afin de protéger les droits des travailleurs. On parle généralement de «relation triangulaire» entre une entreprise utilisatrice, un salarié et une agence lorsqu’un travailleur intérimaire est engagé par une agence pour effectuer des missions au sein de l’entreprise utilisatrice, dans le cadre d’un contrat commercial. Dès lors, le salarié se trouve face à un «double employeur», ce qui accroît la complexité de la relation de travail. Des problèmes similaires peuvent survenir lorsque les travailleurs sont impliqués dans de longues chaînes de sous-traitance.

Il existe un large éventail de contrats pour officialiser un accord de prestation de travail. Mais ces contrats peuvent poser des difficultés techniques, les salariés concernés étant susceptibles d’avoir à faire à plusieurs interlocuteurs, chacun investi de certaines des fonctions d’un employeur traditionnel. Dans de telles circonstances, il est essentiel que les salariés connaissent l’identité de leur employeur, leurs droits et la personne qui est responsable d’eux. Il est également important de déterminer la position de l’entreprise utilisatrice par rapport aux salariés mis à sa disposition par l’autre entreprise.

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