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La responsabilité sociale des entreprises (RSE) dans l'UE

Dernières parutions

31/10/2014

Corporate Social - Responsibility National Public Policies in the European Union - Compendium 2014  (31/10/2014)

N° de catalogue : KE-02-14-709-EN-N

This compendium is partly the result of seven peer reviews on corporate social responsibility (CSR) that took place in 2013 between EU Member State ministries. It provides an update on the actions taken by EU Member States since the publication of the 2011 Communication on CSR. Some of the most common approaches as well as good practices are highlighted in a series of thematic sections, relating to different parts of CSR policy. There is a substantial annex on initiatives taken Member State-by-Member State.

This publication is available in electronic format in English.

05/04/2011

Responsabilité sociale des entreprises - Politiques publiques nationales dans l’Union européenne  (05/04/2011)

N° de catalogue : KE-31-11-095-FR-C

La responsabilité sociale des entreprises (RSE) est un concept bien établi dans la stratégie de l’UE qui, bien que complexe, a une influence sur nombre de domaines politiques. Le présent compendium des politiques publiques de RSE dans les États membres de l’UE identifie huit thèmes qui reflètent les priorités et les tendances actuelles en la matière. Alors que certains chapitres portent sur la gestion socialement responsable de la chaîne d’approvisionnement, ainsi que sur la production et la diffusion de rapports de performance, d’autres étudient le potentiel de la RSE dans des domaines comme le changement climatique, les petites et moyennes entreprises, l'investissement socialement responsable, l’éducation et les marchés publics. Ce document fournit des informations actualisées sur les principales priorités des États membres en matière de RSE et servira de base au travail futur de la Commission.

28/01/2011

Acheter social - Un guide sur les appels d’offres publics avec clauses de responsabilité sociale  (28/01/2011)

N° de catalogue : KE-32-10-584-FR-C

Les marchés publics représentent 17 % du produit intérieur brut de l’UE. Leur apport dans des domaines tels que la politique sociale est donc considérable. Grâce à ce guide, la Commission européenne entend exploiter cette contribution de deux manières : (a) en renforçant la sensibilisation des pouvoirs adjudicateurs aux avantages liés aux biens et services qui procurent des bénéfices sociaux et (b) en expliquant quelles sont les opportunités offertes par le cadre juridique communautaire actuel lorsque les marchés publics prennent en compte les considérations sociales. Le guide définit la passation des marchés publics socialement responsable et en explique les avantages. Il examine ce type de passation par rapport au modèle social européen et étudie son approche juridique et politique au sein de l’Union. Enfin, le guide élabore une stratégie de passation des marchés publics socialement responsable et explique comment identifier les besoins et organiser des procédures de passation. Il détermine aussi, d’un point de vue juridique, comment les considérations sociales peuvent être abordées lors des différentes étapes du processus de passation (depuis la définition du cahier des charges et des critères de sélection jusqu’à l’attribution des contrats et le suivi des résultats qui en découlent). Des exemples nationaux sont fournis pour illustrer diverses étapes du processus. Cette publication est disponible en version imprimée dans toutes les langues officielles de l’Union européenne.

Lire aussi: Acheter vert! – Un manuel sur les marchés publics écologiques

07/05/2008

Responsabilité sociale des entreprises - Politiques publiques nationales dans l’Union européenne  (07/05/2008)

N° de catalogue : KE-81-07-130-FR-C

Ce deuxième Compendium entend cartographier les politiques de RSE dans les 27 États membres de l'Union européenne. Il montre que les politiques publiques dans ce domaine évoluent rapidement car la RSE offre un moyen novateur et souple de relever certains des défis auxquels les sociétés européennes sont actuellement confrontées. Il est disponible en français, en anglais et en allemand.

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