Politique régionale - Inforegio

Avis juridique important

• Impact et résultats
• Évaluation

• Rapport sur la cohésion économique et sociale

Méthodologie & documents d'orientation

EVALSED

EVALSED  l'outil interactif en ligne pour l'évaluer le développement socio-économique. Il a été développé pour la Commission européenne par les experts dans le domaine d'évaluation afin d'améliorer la pratique de l'évaluation dans l'Union européenne. Cet outil en ligne consiste en deux parties :

• guide de développement socio-économique (PDF version téléchargeable)
• Sourcebooks

Guide d'analyse coût-bénéfice

Guide d'analyse coût-bénéfice des projets d'investissement publiés par DG Politique régionale en 2008

 

Documents d'orientation

2007-2013 :

Documents de travail

• Régions 2020: Évaluation des défis qui se poseront aux régions de l’UE - Novembre 2008
• Renforcer la dimension urbaine: Analyse des programmes opérationnels cofinancés par le Fonds européen de développement régional pour la période 2007-2013 - Novembre 2008
• Innovation in the national strategic reference frameworks (working document) - October 2006

Autres documents d'orientation:

• The Smart Guide to Innovation Based Incubators (IBI) - February 2010 - 20 Case studies
• Document de travail No 1: Orientations indicatives sur les méthodes d'évaluation: Evaluation Ex Ante:
• Document de travail No 2: Orientations indicatives sur les méthodes d'évaluation: Suivi et évaluation: Indicateurs :
• Document de travail No 3: Document méthodologique de la Commission fournissant des orientations sur le calcul des dépenses structurelles publiques ou équivalentes d'un Etat membre aux fins de l'additionnalité:
• Document de travail No 4: Guide méthodologique pour la réalisation de l'Analyse Coûts-Avantages :
• Document de travail No 5: Orientations indicatives sur les méthodes d'évaluation: Evaluation pendant la période de programmation
• Document de travail No 7: "Rapport sur les indicateurs clés pour le Fonds européen de développement régional et le Fonds de cohésion"
• Guide de l'analyse coûts-avantages des projets d'investissement
  Publié par la DG Politique régionale en 2008
  EVALSED: The updated guide for the evaluation of Socio-Economic Development
• Handbook on SEA (Strategic Environmental Assesment) for Cohesion Policy 2007-2013:
• Les stratégies et actions innovatrices : Principaux résultats de quinze années d’expérimentation régionale
• Checklist Water and Waste Major projects (20/11/09)

 

2000-2006:

Documents de travail

• 1.Vade-mecum: plans et documents de programmation
• 2.L'évaluation Ex Ante des Interventions des Fonds structurels
• 3.Indicateurs pour le suivi et l'évaluation: une méthodologie indicative
• 4.Mise en oeuvre de la réserve de performance
• 5.Vérification de l'additionalité pour l'objectif 1
• 7.Evaluation ex ante et indicateurs pour INTERREG (Volets A et B)
• 8.L'évaluation à mi-parcours des interventions des Fonds structurels
• 8a.L'évaluation à mi-parcoursdes interventions des Fonds structurels - INTERREG III
  
• 8b.L'évaluation à mi-parcours des Interventions des Fonds structurels - URBAN
  
• 9. Mise à jour de l'évaluation à mi-parcours des interventions des Fonds structurels
  

Autres documents d'orientation

• Guide de l'analyse coûts-avantages des projets d'investissement
  Publié par la DG Politique régionale en 2002
  Guide
• Vademecum du Fonds de Cohésion 2000-2006
• Application du principe du pollueur - payeur
• Société de l'information et développement régional : Interventions prévues dans le cadre du FEDER pour la période 2000/2006
• Intégration de la politique d'égalité des chances entre les femmes et les hommes dans les programmes et les projets des fonds structurels.

• Vade-mecum des programmes URBAN II
• Application of the “n+2” rule
  2002: (~ 35KB)
  2003 :
• Lignes directrices relatives aux critères et modalités de mise en oeuvre des Fonds structurels en faveur des communications électroniques

 

1994-1999:

• Assistance technique
• Document de travail des services de la Commission (février 2004). Application de l'article 151§4 du Traité CE: l'utilisation des Fonds structurels dans le domaine de la culture pendant la période 1994-1999 (75KB) + annexe (1,5MB) - (75KB)

• Compréhension et contrôle des facteurs déterminant les coûts des projets d'infrastructure
  (110KB)
• Mesurer la création d'emplois - évaluation des effets des interventions des Fonds structurels sur l'emploi.
  (version scannée 600KB)

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