Vademecum : Plans et documents de programmation des Fonds
structurels 2000-2006
Ce document de travail méthodologique vise à assister
tous ceux qui participent au processus de programmation des interventions
des Fonds structurels. Il analyse et explique le nouveau règlement,
et apporte des informations complémentaires qui pourraient
avoir leur utilité, notamment sur les éléments
nouveaux qui ont été introduits.
Des modèles de tableaux financiers à remettre à la
Commission lors de la présentation des plans et documents
de programmation sont disponibles en format MS Excel en
bas de cette page.
version PDF du vademecum (688 Ko)
SOMMAIRE
CHAPITRE 1: Plan pour le cadre communautaire
d'appui (CCA) . Contenu des programmes opérationnels
(PO)
I. Contenu du plan pour le CCA
- Description de la situation actuelle
- Stratégie et axes prioritaires
- Intégration de l'évaluation ex ante
- Financement
- Vérification ex ante de l'additionnalité
- Partenariat
- Dispositions de mise en oeuvre
II. Le programme opérationnel
- Axes prioritaires
- Présentation des mesures
- Plan de financement
- Dispositions de mise en oeuvre
CHAPITRE 2: Contenu du plan relatif à
un document unique de programmation DOCUP (projet de DOCUP)
- Description de la situation actuelle
- Stratégie et axes prioritaires
- Intégration de l'évaluation ex ante
- Présentation des mesures
- Financement
- Vérification ex ante de l'additionnalité
- Partenariat
- Dispositions de mise en oeuvre
CHAPITRE 3: Contenu du complément
de programmation (article 18, paragraphe 3, du règlement)
- Mesures
- Bénéficiaires finals
- Plan de financement
- Actions de communication
- Échange de données
CHAPITRE 4: Subventions globales . Grands
projets
- Subventions globales
- Grands projets
CHAPITRE 5: Gestion financière
- Engagements
- Paiements
- Prévisions de demandes de paiement
CHAPITRE 6: Rapports annuels d'exécution
- Informations à faire figurer dans tous les rapports annuels
d'exécution
ANNEXE 1 : Répartition des domaines
d'intervention en catégories
Des modèles de tableaux financiers
à remettre lors de la présentation des plans et documents
de programmation sont disponibles ici
(en format Excel).
|