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Domaines : Agriculture

C (1984) 787	1/5071
COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL SUR LES DECISIONS DE LA COMMISSION DU 30 MAI 1984 RELATIVES A DES ALLOCATIONS D'AIDE ALIMENTAIRE
COM (2005) 50	2/5071
RAPPORT DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN ET AU CONSEIL concernant le fonctionnement de l’organisation commune des marchés dans le secteur de la banane
COM (2005) 27	3/5071
Proposition de RÈGLEMENT DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 1883/78 relatif aux règles générales sur le financement des interventions par le Fonds européen d'orientation et de garantie agricole, section «Garantie»
COM (2005) 9	4/5071
RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPÉEN sur la possibilité de l’introduction d’un système d’identification électronique des bovins
COM (2005) 7	5/5071
RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPÉEN: QUATRIEME RAPPORT SUR LES STATISTIQUES CONCERNANT LE NOMBRE D'ANIMAUX UTILISÉS À DES FINS EXPÉRIMENTALES ET À D'AUTRES FINS SCIENTIFIQUES DANS LES ÉTATS MEMBRES DE L'UNION EUROPÉENNE
COM (2004) 851	6/5071
RAPPORT DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPÉEN, AU CONSEIL, AU COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL ET AU COMITÉ DES RÉGIONS: RAPPORT ANNUEL SAPARD – Année 2003
COM (2004) 826	7/5071
RAPPORT DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPÉEN ET AU CONSEIL sur l'expérience acquise dans le cadre de l'enquête statistique concernant les plantations de certaines espèces d'arbres fruitiers effectuée par les États membres en 2002 en application de la directive 2001/109/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 décembre 2001
COM (2004) 823	8/5071
COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPÉEN ET AU CONSEIL: Cadre spécial d'assistance en faveur des fournisseurs ACP traditionnels de bananes (règlement n° 856/1999 du Conseil) - Rapport biennal de la Commission - 2004
COM (2004) 807	9/5071
RAPPORT DE LA COMMISSION: La situation de l'agriculture dans l'Union européenne - Rapport 2003
COM (2004) 794	10/5071
Proposition de RÈGLEMENT DU CONSEIL modifiant le règlement (CE) n° 1255/96 portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits industriels, agricoles et de la pêche
COM (2004) 780	11/5071
Proposition de RÈGLEMENT DU CONSEIL modifiant le règlement (CE) n° 2505/96 portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires communautaires autonomes pour certains produits agricoles et industriels
COM (2004) 775 2004/0270/COD	12/5071
Proposition de RÈGLEMENT DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL modifiant le règlement (CE) n° 999/2001 fixant les règles pour la prévention, le contrôle et l’éradication de certaines encéphalopathies spongiformes transmissibles
COM (2004) 772-1	13/5071
RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL sur le régime de contingentement pour la production de fécule de pomme de terre
COM (2004) 772-2 2004/0269/CNS	14/5071
Proposition de RÈGLEMENT DU CONSEIL modifiant le règlement (CE) n° 1868/94 instituant un régime de contingentement pour la production de fécule de pomme de terre
COM (2004) 762 2004/0237/ACC	15/5071
Proposition de DÉCISION DU CONSEIL relative à la conclusion d'accords sous la forme d'échanges de lettres entre la Communauté européenne et, respectivement, la République de Bulgarie et la République de Roumanie concernant l'établissement de concessions commerciales préférentielles réciproques pour certains vins, et modifiant le règlement (CE) n° 933/95
COM (2004) 751	16/5071
Proposition de RÈGLEMENT DU CONSEIL portant modification du règlement (CE) n° 866/2004 concernant un régime en application de l'article 2 du protocole n° 10 de l'acte d'adhésion en ce qui concerne des produits agricoles et les facilités concédées aux voyageurs
COM (2004) 715	17/5071
33e RAPPORT FINANCIER concernant LE FONDS EUROPÉEN D'ORIENTATION ET DE GARANTIE AGRICOLE FEOGA, SECTION GARANTIE – EXERCICE 2003 –
COM (2004) 714	18/5071
Proposition de DÉCISION DU CONSEIL concernant la position de la Communauté sur la décision n°2/2004 du Comité mixte vétérinaire institué par l'accord entre la Communauté européenne et la Confédération suisse relatif aux échanges de produits agricoles, concernant la modification des appendices 1, 2, 3, 4, 5, 6 et 11 de l’annexe 11
COM (2004) 712 2004/0254/CNS	19/5071
Proposition de RÈGLEMENT DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 2759/75, le règlement (CEE) n° 2771/75, le règlement (CEE) n° 2777/75, le règlement (CE) n° 1254/1999, le règlement (CE) n° 1255/1999 et le règlement (CE) n° 2529/2001 en ce qui concerne les mesures exceptionnelles de soutien du marché
COM (2004) 710 2004/0253/CNS	20/5071
Proposition de RÈGLEMENT DU CONSEIL modifiant, d’une part, le règlement (CE) n° 1782/2003 établissant des règles communes pour les régimes de soutien direct dans le cadre de la politique agricole commune et établissant certains régimes de soutien en faveur des agriculteurs et, d’autre part, le règlement (CE) n° 1788/2003 établissant un prélèvement supplémentaire dans le secteur du lait et des produits laitiers