Chemin de navigation

Autres outils

  •  Version imprimable
  •  Diminuer la taille du texte
  •  [template:extra:font_increase][fr]

  Documents de référence

Politique immobilière

Communication sur l'adoption d'un guide relatif à la politique architecturale de la Commission (10 Ko)

Guide relatif à la politique architecturale de la Commission C(2009)7032 (140 Ko)

Communication sur la prospection et la négociation d'immeubles (C(2008)2299) (10 Ko)

Définition de la méthodologie à suivre pour la prospection et la négociation d'immeubles (50 Ko)

Communication sur la politique d'installation des services de la Commission à Bruxelles et à Luxembourg (COM 2007-501) (90 Ko)

Communication sur la politique immobilière et les infrastructures à Bruxelles (COM 2003-755) (90 Ko)

Normes immobilières

Manuel des normes applicables à l’immeuble type (MIT) (1 Mo): ce document de référence en matière de politique immobilière, destiné aux services de la Commission et aux promoteurs immobiliers, décrit les caractéristiques techniques que doivent présenter les immeubles de la Commission.

Deux tableaux de conformité sont à utiliser pour répondre aux avis de prospection d’immeuble:

Guides d'information - Aspects juridiques

Un guide d'information relatif à la constitution d'un usufruit au profit de la Commission  (500 Ko) et un guide relatif à l’acquisition de la pleine propriété d’un immeuble à Bruxelles  (500 Ko) ont été rédigés afin d'améliorer la transparence et de fournir aux acteurs du marché une information plus claire et précise sur les grands principes et conditions contractuelles que la Commission entend voir respecter.

Code de mesurage

Le Code de mesurage (280 Ko) est applicable aux bâtiments de la Commission à Bruxelles et la prise en compte systématique de celui-ci garantit l'homogénéité du système de mesurage pour des bâtiments d'architecture très différente.

Charte Graphique

La charte graphique du bureau de dessin de l'OIB (6 Mo) rassemble les conventions de dessin d'application pour les plans au format AutoCad.

EMAS

Communication à la Commission du vice-président Kallas sur l’application par les services de la Commission du système communautaire de management environnemental et d’audit (EMAS) (40 Ko)

Décision de la Commission sur l’application par les services de la Commission du système communautaire de management environnemental et d’audit (EMAS) C(2009)6873 (20 Ko)

L'art à la Commission
  • Berlaymont Summa Artis - exposition d'œuvres contemporaines provenant des États membres de l'Union au siège de la Commission.
  • L'unité dans la paix - sculpture de l'artiste français Bernard Romain célébrant la fraternité, la tolérance et l'espoir.