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Enregistrement des substances chimiques: le temps presse - 13/05/2008

L'UE appelle le secteur à enregistrer les substances chimiques avant l'entrée en vigueur du nouveau règlement REACH.

Le délai d'enregistrement des substances chimiques approche à grands pas. En effectuant un enregistrement préalable entre le 1er juin et le 1er décembre, les fabricants et les importateurs peuvent éviter des essais superflus et repousser la date butoir fixée pour l'enregistrement complet.

Le règlement REACH English dispose que toutes les entreprises installées dans l'UE doivent enregistrer (ou enregistrer au préalable) les substances chimiques English qu'elles fabriquent ou importent en grandes quantités (une tonne ou plus par an). Les informations fournies serviront à évaluer les risques en matière de sécurité et les effets éventuels des substances chimiques sur la santé et l'environnement.

«REACH constitue la législation la plus ambitieuse au monde dans le domaine des substances chimiques», a déclaré Stravros Dimas, commissaire européen chargé de l'environnement. «Ce règlement nous permettra d'utiliser les substances chimiques en toute sécurité», a-t-il ajouté. Plus de 30 000 substances (acides, métaux, solvants, etc.) sont concernées par l'obligation d'enregistrement préalable et d'enregistrement.

L'enregistrement préalable permettra aux entreprises de partager des données et de réduire les coûts en évitant des essais inutiles. Il leur donnera également plus de temps pour procéder à l'enregistrement complet. L'Agence européenne des produits chimiques (AEPC) a proposé de prolonger les délais de 3 à 11 ans pour les entreprises ayant effectué un enregistrement préalable.

Les entreprises qui n'auront pas procédé à l’enregistrement préalable de leurs substances chimiques entre le 1er juin et le 1er décembre 2008 devront immédiatement cesser de les produire ou de les importer. Elles devront effectuer un enregistrement complet pour pouvoir reprendre leur activité. 

Le Bureau européen des substances chimiques (BESC English), qui est chargé de surveiller les produits chimiques dangereux, a célébré ses quinze ans d'existence le 29 avril dernier. La période d'enregistrement préalable démarrera le jour où le BESC passera officiellement le relais à l'AEPC. 

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