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La réponse aux nouvelles drogues RSS

Comprimés blancs - contenu exact inconnu © Aidairi, fotolia

Un nombre croissant de nouvelles drogues de synthèse non régulées ("euphorisants légaux") sont apparues ces dernières années. Commercialisées sur Internet, elles sont souvent utilisées sur le circuit des loisirs et des boîtes de nuit.

L'UE a mis au point un système qui permet de détecter les nouvelles substances présentes sur le marché ainsi qu'un mécanisme qui évalue leurs risques et interdit les substances risquées au sein de l'Union.

La décision du Conseil relative à l'échange d'informations, à l'évaluation des risques et au contrôle des nouvelles substances instaure un système d'alerte précoce, qui permet un échange rapide d'informations sur les nouvelles substances psychoactives faisant leur apparition dans l'UE.

Système d'alerte précoce

Lorsqu'une nouvelle substance soulève des inquiétudes, l'OEDT  et Europol peuvent rédiger un rapport conjoint basé sur les informations collectées à travers l'UE au sujet de la substance en question. Sur la base de ce rapport conjoint, la Commission ou un État membre de l'UE peut demander une évaluation des risques de la substance.

Depuis 2005, les pays de l'UE ont notifié plus de 300 nouvelles substances psychoactives via le système d'alerte précoce, tandis que onze substances ont fait l'objet de rapports conjoints:

  • la mCPP (1-(3-chlorophényl) pipérazine);
  • la BZP (1-benzylpipérazine);
  • la méphédrone (4-méthylméthcathinone);
  • la 4-MA (4-méthylamphétamine);
  • le 5-IT (5-(2-aminopropyl)indole);
  • la méthoxétamine (2-(3-méthoxyphényl)-2-(éthylamino)cyclohexanone);
  • le AH-7921 (3,4-dichloro-N-[[1-(diméthylamino)cyclohexyl]méthyl]benzamide);
  • le 25I-NBOMe (4-iodo-2,5-diméthoxy-N-(2-méthoxybenzyl)phényléthanamine);
  • la MDPV (3,4-méthylènedioxypyrovalérone);
  • la 4,4'-DMAR  (4-méthyl-5-(4-méthylphényl)-4,5- dihydrooxazol-2-amine);
  • le MT-45 (1-cyclohexyl-4-(1,2-diphényléthyl)pipérazine).

Évaluation des risques

L'évaluation des risques est menée par le Comité scientifique de l'OEDT , composé de scientifiques indépendants, de la Commission européenne, d' Europol et de l' Agence européenne des médicaments . L'évaluation des risques repose sur un ensemble spécifique de critères et de directives. Huit rapports d'évaluation des risques ont été réalisés depuis 2005: sur la BZP , la méphédrone , la 4-MAle 5-ITpdf(3 MB) Choisir les traductions du lien précédent , la méthoxétaminepdf(4 MB) Choisir les traductions du lien précédent , le AH-7921pdf(3 MB) Choisir les traductions du lien précédent , le 25I-NBOMepdf(3 MB) Choisir les traductions du lien précédent  et la MDPVpdf(4 MB) Choisir les traductions du lien précédent .

Contrôle ou pas contrôle?

La Commission doit décider si les preuves fournies par le rapport d'évaluation des risques justifient l'interdiction de la substance (en soumettant celle-ci à des mesures de contrôle à l'échelle européenne). La Commission peut:

  • indiquer au Conseil qu'aucune autre action n'est nécessaire, ou;
  • soumettre une proposition de décision du Conseil pour contrôler la substance à l'échelle européenne.

Depuis 2005, quatre substances ont été soumises à des mesures de contrôle à travers l'UE: la BZP pdf български (bg)czech (cs)dansk (da)Deutsch (de)eesti (et)ελληνικά (el)English (en)español (es)Gaeilge (ga)italiano (it)latviešu (lv)lietuvių (lt)magyar (hu)Malti (mt)Nederlands (nl)polski (pl)português (pt)română (ro)slovenčina (sk)slovenščina (sl)suomi (fi)svenska (sv) , la méphédrone pdf български (bg)czech (cs)dansk (da)Deutsch (de)eesti (et)ελληνικά (el)English (en)español (es)Gaeilge (ga)italiano (it)latviešu (lv)lietuvių (lt)magyar (hu)Malti (mt)Nederlands (nl)polski (pl)português (pt)română (ro)slovenčina (sk)slovenščina (sl)suomi (fi)svenska (sv) , la 4-MA pdf български (bg)czech (cs)dansk (da)Deutsch (de)eesti (et)ελληνικά (el)English (en)español (es)Gaeilge (ga)italiano (it)latviešu (lv)lietuvių (lt)magyar (hu)Malti (mt)Nederlands (nl)polski (pl)português (pt)română (ro)slovenčina (sk)slovenščina (sl)suomi (fi)svenska (sv) et le 5-IT pdf български (bg)czech (cs)dansk (da)Deutsch (de)eesti (et)ελληνικά (el)English (en)español (es)Gaeilge (ga)italiano (it)latviešu (lv)lietuvių (lt)magyar (hu)Malti (mt)Nederlands (nl)polski (pl)português (pt)română (ro)slovenčina (sk)slovenščina (sl)suomi (fi)svenska (sv).

Évaluation de la décision du Conseil

La Commission a effectué une évaluation de la décision du Conseil afin de déterminer si celle-ci permet toujours de répondre efficacement à la rapide évolution du marché des nouvelles substances psychoactives. L'évaluation (Rapport pdf български (bg)czech (cs)dansk (da)Deutsch (de)eesti (et)ελληνικά (el)English (en)español (es)Gaeilge (ga)italiano (it)latviešu (lv)lietuvių (lt)magyar (hu)Malti (mt)Nederlands (nl)polski (pl)português (pt)română (ro)slovenčina (sk)slovenščina (sl)suomi (fi)svenska (sv) et annexepdf), qui a été présentée en juillet 2011, conclut que la décision est utile pour relever les nouveaux défis posés par ces substances, mais qu'elle présente un certain nombre de lacunes, en particulier:

  • la procédure est lente et ne permet pas d'agir de manière préventive, ce qui empêche de lutter efficacement contre l'augmentation du nombre de nouvelles substances;
  • elle ne permet pas de réunir suffisamment d'éléments probants pour adopter des décisions appropriées sur le long terme;
  • elle ne prévoit pas suffisamment d'options en matière de mesures de contrôle.

De nombreuses substances apparues récemment sont des variantes créées au sein d'un groupe spécifique de substances chimiques et s'apparentent aux substances contrôlées au niveau national. Certaines substances contiennent des composés de synthèse et d'herbes qui apparaissent dans divers mélanges, dans différents pays de l'UE. Le Spice, un mélange à base d'herbes et de composés synthétiques qui imite les effets du cannabis, en est un exemple.

Leur diversité et la vitesse à laquelle les nouvelles substances sont développées pour remplacer celles soumises à des mesures de contrôle rendent leur régulation difficile.

Les consommateurs pourraient penser que ces nouvelles drogues non contrôlées sont sûres. Or, leurs effets sont souvent peu clairs, compte tenu du manque d'informations sur les risques sociaux et sanitaires qu'elles peuvent représenter.

Les messages postés sur Internet par des communautés de consommateurs de drogues constituent souvent la principale source d'information sur les effets et risques potentiels.

La Commission a commandé en 2011 une étudepdf(3 MB) Choisir les traductions du lien précédent  pour fournir une analyse approfondie des défis liés à l'apparition des nouvelles substances et  évaluer les mesures qui pourraient être prises à par l'UE afin de renforcer sa capacité de réponse à ces défis. Cette étude, conclue un an plus tard, a servi de base pour l'étude d'impactpdf qui a accompagné les propositions législatives sur les nouvelles substances psychoactives présentées par la Commission. L’étude d’impact expliques les raisons pour lesquelles il est nécessaire de prendre des nouvelles mesures sur les nouvelles substances psychoactives au niveau européen.

Le 17 septembre 2013, la Commission a adopté des propositions législatives (Règlement pdf български (bg)czech (cs)dansk (da)Deutsch (de)eesti (et)ελληνικά (el)English (en)español (es)Gaeilge (ga)italiano (it)latviešu (lv)lietuvių (lt)magyar (hu)Malti (mt)Nederlands (nl)polski (pl)português (pt)română (ro)slovenčina (sk)slovenščina (sl)suomi (fi)svenska (sv) et directive pdf български (bg)czech (cs)dansk (da)Deutsch (de)eesti (et)ελληνικά (el)English (en)español (es)Gaeilge (ga)italiano (it)latviešu (lv)lietuvių (lt)magyar (hu)Malti (mt)Nederlands (nl)polski (pl)português (pt)română (ro)slovenčina (sk)slovenščina (sl)suomi (fi)svenska (sv)), afin de permettre à l'UE de lutter de manière plus rapide et plus efficace contre les nouvelles substances psychoactives.