| 22.09.2008 |
Document de fond pour Audition publique sur les instruments dérivés sur matières premières - Bruxelles, le 25 septembre 2008   |
| 05.08.2008 |
Audition
publique concernant les instruments dérivés sur matières
premières – Bruxelles, le 25 septembre 2008 |
| 08.07.2008 |
Les services de la Commission publient le
rapport du groupe ESME («European Securities Markets Expert
Group») sur les produits
dérivés relatifs à des matières premières |
| 03.04.2008 |
Les services de la Commission publient le
rapport sur la transparence des marchés obligataires et des
marchés portant sur des catégories d'instruments financiers
autres que des actions selon l'article 65(1) de la directive
MIFD.
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| 21.12.2007 |
Les services de la Commission publient un mandat pour le comité CESR et le comité CEBS demandant des avis sur la négotiation des produits dérivés relatifs à des matières premières.
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| 21.12.2007 |
Les services de la Commission publient un mandat pour le comité CESR et le comité ERGEG demandant des avis sur la négotiation des produits dérivés relatifs à des matières premières.
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| 21.12.2007 |
Les services de la Commission publient un mandat pour le comité ESME demandant des avis sur la négotiation des produits dérivés relatifs à des matières premières.
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| 09.10.2007 |
Audition publique sur la transparence des
marchés des obligations et des autres marchés portant sur des
catégories d'instruments financiers autres que des actions,
Bruxelles, 11.9.07 (Rapport)
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| 14.09.2007 |
Audition publique sur la transparence des
marchés des obligations et des autres marchés portant sur des
catégories d'instruments financiers autres que des actions,
Bruxelles, 11.9.07 (présentations) |
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- Decker
- Berès
- González-Páramo
- Huet-Delaherse
- Holland
- Britton
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- Verrier
- Salini
- Wymeersch
- Declerck
- Schürhoff
- Internal Market Speakers
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| 05.09.2007 |
Document de fond pour Audition publique sur la transparence
des marchés des obligations et des autres marchés portant sur
des catégories d'instruments financiers autres que des actions,
Bruxelles, 11.9.07
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| 14.08.2007 |
Les services de la Commission publient un rapport sur les
réponses reçues sur les produits dérivés relatifs à des matières
premières
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| 14.08.2007 |
Audition publique sur la transparence des marchés des
obligations et des autres marchés portant sur des catégories
d'instruments financiers autres que des actions, Bruxelles,
11.9.07 (programme
) |
| 08.08.2007 |
Les services de la Commission publient la réponse de CESR au
mandat de la Commission demandant de l'assistance préliminare
concenant la négotiation des produits dérivés relatifs à des
matières premières
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| 19.07.2007 |
Les services de la Commission publient le rapport de le CESR
sur la transparence des marchés obligataires et des marchés
portant sur des catégories d'instruments financiers autres que
des actions
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| 11.07.2007 |
Les services de la Commission publient le rapport du groupe
ESME («European Securities Markets Expert Group») sur la
transparence des
marchés obligataires et des marchés portant sur des catégories
d'instruments financiers autres que des actions. |
| 15.06.2007 |
La Commission publie des
réponses de consultation reçues
pendant l'appel aux cercles intéressés en vue de recceuillir des
avis sur la négotiation des produits dérivés relatifs à des
matières premières. Les réponses confidentielles ne sont pas
incluses.
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| 12.04.2007 |
La Commission approuve le rapport final sur l'opportunité de
maintenir les obligations en matière d'assurance de la
responsabilité civile professionnelle imposées aux
intermédiaires en droit communautaire
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| 12.04.2007 |
Les services de la Commission publient un rapport sur les
réponses de consultation reçues pendant l'appel aux cercles
intéressés en vue de recceuillir des avis sur un projet de
rapport sur l'opportunité de maintenir les obligations en
matière d'assurance de la responsabilité civile professionnelle
imposées aux intermédiaires en droit communautaire
- Rapport des réponses
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| 13.03.2007 |
Les services de la Commission publient un mandat pour le
comité CESR demandant des avis sur la négotiation des produits
dérivés relatifs à des matières premières
- Mandat pour le comité CESR
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| 08.12.2006 |
La Commission lance un appel aux cercles intéressés en vue
de recceuillir des avis sur la négotiation des produits dérivés
relatifs à des matières premières
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| 29.11.2006 |
Les services de la Commission publient un mandat pour le
comité CESR et le groupe ESME demandant des avis sur la
transparence des marchés des obligations et des autres marchés
portant sur des catégories d'instruments financiers autres que
des actions.
- Mandat pour le comité CESR
- Mandat pour le groupe ESME
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| 13.11.2006 |
Les services de la Commission publient un rapport sur les
réponses reçues suite à la publication du appel aux cercles
intéressés sur la transparence des marchés des obligations et
des autres marchés portant sur des catégories d'instruments
financiers autres que des actions.
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| 28.09.2006 |
La Commission publie des
réponses de consultation reçues pendant l'appel aux cercles
intéressés en vue de recceuillir des avis sur la transparence
des marchés des obligations et des autres marchés portant sur
des catégories d'instruments financiers autres que des actions.
Les réponses confidentielles ne sont pas incluses.
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| 14.08.2006 |
La Commission publie un projet de rapport sur l'opportunité
de maintenir les obligations en matière d'assurance de la
responsabilité civile professionnelle imposées aux
intermédiaires en droit communautaire.
Projet de rapport de la Commission
La Commission invite les parties intéressées de présenter
leurs commentaires sur le projet de rapport
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| 22.06.2006 |
La Commission publie les réponses des Etats Membre au
questionnaire relatif au rapport sur l'opportunité de maintenir
les obligations en matière d'assurance de la responsabilité
civile professionnelle imposées aux intermédiaires en droit
communautaire.
- Réponses au questionnaire
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| 12.06.2006 |
La Commission lance un appel aux cercles intéressés en vue
de recceuillir des avis sur la transparence des marchés des
obligations et des autres marchés portant sur des catégories
d'instruments financiers autres que des actions.
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