Etudes - Commission européenne

Étude relative au comportement tarifaire des opérateurs postaux et à son impact sur les marchés postaux (Copenhagen Economics – Decembre 2012)

Rapport final

Étude relative aux principes utilisés pour calculer les coûts nets de l'obligation de service universel postal (Frontier Economics – Decembre 2012)

Rapport final

Étude portant sur la livraison intra-européenne et transfrontalière de colis (FTI Consulting – Décembre 2011)

Rapport final

Étude des méthodes appropriées pour une meilleure mesure des préférences des consommateurs en matière de services postaux (Rand EUROPE 2011)

Rapport final

Principaux développements du secteur postal (2008–2010)
(Copenhagen Economics : Novembre 2010)

Rapport final
Fiches Pays

Etude sur la dimension internationale de l’acquis postal de l’UE (WIK-Consult / Jim Campbell)

Rapport final

Le rôle des régulateurs dans un marché postal plus concurrentiel (WIK-Consult GmbH : Septembre 2009)

Rapport final

L’évolution du marché postal européen depuis 1997 (ITA Consulting GmbH et WIK Consult GmbH : Août 2009)

Rapport final
Fiches Pays

Principaux développements du secteur postal (2006–2008)
(Ecorys : septembre 2008)

Rapport final
Aperçu par pays
Rapports par pays

	Impact sur le service universel de la pleine réalisation du marché postal unique en 2009 (PricewaterhouseCoopers : Mai 2006) Rapport final Annexes
	Principaux développements du secteur postal (2004–2006) – (WIK Consult GmbH : Mai 2006) Rapport final Annexes

	Étude relative à l’évolution du modèle réglementaire pour les services postaux européens (WIK Consult GmbH : Juillet 2005) Rapport final
	Étude relative au développement de la concurrence dans le secteur postal européen Rapport final Fiches Pays

	Étude relative aux principaux développements réalisés dans le secteur postal européen (WIK Consult GmbH : Juillet 2004) Rapport final Annexes
	Étude relative aux aspects économiques des services postaux (Nera : Juillet 2004) Rapport final Annexes
	Etude sur les relations entre la constitution, les règles et la pratique de l’Union Postale Universelle (UPE), les règles de l’Organisation Mondiale du Commerce (OMC), en particulier l’ AGCS (Accord général sur le commerce des services), et la législation des Communautés Européennes (Juillet 2004 ; TMC – Asser Institute) Rapport final

	Objectifs, performance et mesure de la qualité de service en relation avec le service postal universel communautaire (août 2003) Rapport final Annexes: Etats Membres, pays candidats, vues des parites prenantes
	Etude de certains aspects principaux des réseaux postaux dans les pays candidats à l’adhésion à l’Union européenne (août 2003) Partie I: Aperçu par pays Partie II: rapports par pays (950 KB)

Etude sur les tendances en matière d’emploi dans le secteur postal européen (PLS Rambøll - October 2002)

Rapport final

Etude sur les systèmes de comptabilité des fournisseurs du service postal universel (CTcon, juillet 2001)

Etude sur les conditions d’accès aux réseaux et services postaux universels (CTcon, juillet 2001)

Etude d’évaluation de l’impact de certains aspects de l’application de la directive 97/67/CE sur le secteur postal (Omega Partners, août 2001)

Volume 1 - Volume 2 - Volume 3

	Modélisation et quantification de scénarios pour la libéralisation (MMD – février 1999)
	Etude sur l’impact de la libéralisation du courrier transfrontière communautaire (PriceWaterhouseCoopers – décembre 1998)
	Etude sur l’impact de la libéralisation du publipostage (Arthur Andersen – novembre 1998) Partie 1 - Partie 2 - Partie 3 - Partie 4 - Partie 5
	Etude sur l’impact des limites de poids et de prix du domaine réservé dans le secteur postal (TCON – novembre 1998)
	Coût et financement du service universel dans le secteur postal de l’Union européenne (N/e/r/a – octobre 1998)
	Libéralisation de la levée, du tri et du transport du courrier (TCON – août. 1998)
	Tendances concernant l’emploi dans le secteur postal européen (Price Waterhouse – mai 1997)
	Impact de courrier électronique sur les services postaux (Coopers et Lybrand – décembre 1996)