• Ateliers sur le placement privé
• Groupe d'experts sur les fonds ouverts (capital variable) investissant dans l'immobilier
• Rapports des groupes d'experts sur l'efficience du marché des fonds d'investissement et sur les fonds d'investissement alternatifs et documents y afférant
• Ateliers sur le prospectus simplifié
• Atelier sur l'informations clés de l’investisseur (KII)
• Études confiés à des contractants externes
• Liens utiles

15.01.2008 & 07.02.2008

Compte rendu résumé des ateliers

Groupe d'experts sur les fonds ouverts (capital variable) investissant dans l'immobilier

La Commission européenne vient de publier un rapport de l'industrie qui analyse les obstacles à l'accès au marché des autres Etats membres par les fonds de placement immobiliers. Sont concernés les fonds règlementés au plan national de type ouvert (à capital variable). Ce rapport a été élaboré par le Groupe d'experts sur les fonds de placement immobiliers de type ouvert dont la création avait été annoncée par le Livre blanc de la Commission sur l'amélioration du cadre régissant le marché unique des fonds d'investissement. Ce rapport sera débattu lors d'une audition publique qui aura lieu à Bruxelles le 8 avril 2008.

• Communiqué de presse (13.03.2008)
• Questions fréquemment posées
• Rapport , Annexe

La Commission désigne les membres du groupe d'experts sur les fonds ouverts d'investissement dans l'immobilier (14.06.2007)

• Communiqué de presse
• Composition du groupe

Information générale sur la création d'un groupe d'experts sur les fonds d'investissement dans l'immobilier

Le Livre blanc sur l'amélioration du cadre réglementaire du marché unique européen des fonds d'investissement prévoit la création d'un groupe d'experts sur les fonds ouverts d'investissement dans l'immobilier. Le rôle du groupe sera de conseiller la Commission sur les caractéristiques de risque et performance des fonds ouverts d'investissement dans l'immobilier et de :

• Décrire le marché européen des fonds d'investissement dans l'immobilier, incluant les fonds ouverts;
• Analyser la demande actuelle ou potentielle pour la distribution transfrontière de fonds ouverts d'investissement dans l'immobilier;
• Analyser les barrières au développement transfrontière des fonds ouverts d'investissement dans l'immobilier;
• Évaluer les approches réglementaires et fiscales des fonds ouverts d'investissement dans l'immobilier existant au niveau national.

Le groupe d'expert produira un rapport au début de 2008 qui fournira des éléments importants à la réflexion en matière d'action publique and servira de point de départ d'un débat et de discussions avec les autorités des États membres et autres parties prenantes.

• Communiqué de presse (IP/07/458)
• Appel à manifestation d'intérêt
• Termes de référence (mandat)
• Décision de la Commission
• Dates des réunions

Rapports des groupes d'experts sur l'efficience du marché des fonds d'investissement et sur les fonds d'investissement alternatifs et documents y afférant

En Janvier 2006 la Commission européenne a créé deux groupes d'experts sur l'efficience du marché des fonds d'investissement et sur les fonds d'investissement alternatifs. Les experts avaient pour mandat d'analyser les moyens d'améliorer le cadre réglementaire de leur secteur. Les groupes se sont régulièrement réunis entre février et juin 2006. Les rapports présentant leur analyse et leurs recommandations sont accessibles ci-après.

• Communiqué de presse (04.07.2006)
• Présentation synthétique des rapports
• Questions fréquemment posées
• Rapports
  Toute reproduction est permise à condition que la source soit citée
  • Groupe d'experts sur l'efficience du marché des fonds d'investissement 
    • Rapport
    • Annexes
  • Groupe d'experts sur les fonds d'investissement alternatifs:
    • Sous groupe sur les fonds de capital investissement et de capital risque 
    • Sous groupe sur la gestion alternative "hedge funds" 

La création de deux groupes d'experts

Le livre vert sur l'amélioration du cadre régissant les fonds d'investissement dans l'UE prévoit la création de deux groupes consultatifs, l'un sur les efficiences de marché et l'autre sur les fonds d'investissements alternatifs.

• Communiqué de presse (31.01.2006)
• Liste des associations éligibles ayant proposé des candidats

Groupe d'experts sur les efficiences de marché

• Mandat (termes de référence) 
• Décision de la Commission
• Composition du groupe

Groupe d'experts sur les fonds d'investissements alternatifs

• Mandat (termes de référence)
• Décision de la Commission
• Composition des groupes :
  • Sous groupe sur les fonds de capital investissement et de capital risque
  • Sous groupe sur les fonds alternatifs (hedge funds)

Ateliers Prospectus simplifié

15.05.2006		1er Atelier Prospectus simplifié
Résumé
Ordre du jour amendé
Information de fond et annexes
Présentations
17.07.2006		2ème Atelier Prospectus simplifié
Résumé
Ordre du jour amendé et annexes
Information de fond
Présentations

Atelier sur l'informations clés de l’investisseur (KII) (20.10.2008)

• Résumé
• Résumé du rapport
• Matériaux testés

Études confiées à des contractants externes

Avis

• Publication d'un appel d'offres (22.11.2008)

La Commission européenne a publié un appel d'offres portant sur l'analyse du cadre économique et juridique du placement privé de produits financiers. Cet appel invite également à une analyse détaillée des obstacles au placement privé entre différents Etats membres de l'UE ainsi que des coûts induits par ces obstacles. La date limite de réception des offres est fixée au 31.01.2009. Veuillez consulter l'avis de marché pour plus de détails.

Études publiées

• Étude sur fonds d'investissement dans l'Union européenne: analyse comparative de l'utilisation des pouvoirs d'investissement, des résultats des investissements et des caractéristiques des risques qui en découlent dans le marché des OPCVM et les marchés des fonds non-coordonnés
  • Étude (PDF - 2MB)
  • Annexe

  Le rapport étudie les résultats (performances et risques y afférant) d'investissement des OPCVM coordonnés et des fonds d'investissement non-coordonnés sur les cinq dernières années. Il examine les nouveaux risques afférant aux nouvelles possibilités et techniques d'investissement et comment les gérants contrôlent ces risques.
  

  • Communiqué de presse (12.02.2008)
   
• Economies potentielles dans un marché européen des fonds d'investissement complètement intégré 

Etat Membres – Annexe 

Cette étude présente une analyse comparative des principaux centres de coûts dans la chaîne de valeur des fonds d'investissement de 10 États membres. Elle évalue les potentialités d'économies d'échelle et d'une plus grande efficience.

• Tendances actuelles dans l'industrie de la gestion d'actifs.

Le Lot 1 de l'étude comporte une base de données complète avec séries dans le temps et données actuelles sur les récents développements et la situation actuelle dans le marché européen des fonds d'investissement. 
Le Lot 2 analyse les principales tendances structurelles qui transforment le marché européen des fonds d'investissement – notamment les mouvements vers une architecture de distribution plus ouverte, une plus grande spécialisation fonctionnelle, une concentration croissante de cette industrie et les facteurs expliquant la croissance des nouveaux produits. 

Liens utiles

• CESR www.cesr-eu.org
• IOSCO www.iosco.org