  Information clé pour l'investisseurLes investisseurs doivent avoir accès à des informations claires, pertinentes et facilement compréhensibles concernant les OPCVM dans lesquels ils envisagent d'investir. Le prospectus simplifié introduit en 2001 a été mis en oeuvre de manière insatisfaisante. Il s'est avéré une source de coûts additionnels pour l'industrie et un document d'intérêt limité pour l'investisseur. Le prospectus simplifié pourrait être remplacé par le concept d'information clé pour l'investisseur. Il s'agirait d'un document simple présentant les éléments essentiels de l'OPCVM d'une manière claire et compréhensible. Ce document devrait leur permettre de prendre leur décision d'investissement en toute connaissance de cause. 08-07-2009 – Publication des résultats de l'étude réalisée en matière d'information sur les OPCVMCette étude a été entreprise afin d'améliorer la forme et le contenu du 'document d'information clé pour l'investisseur' (le 'KII'), en déterminant quelles pouvaient être les informations à la fois les mieux comprises et les plus utiles à un investisseur particulier. A cet effet, des tests ont été réalisés auprès d'un échantillon représentatif d'investisseurs particuliers et d'intermédiaires, sur une série de propositions relatives à ce document d'information. Cette étude qui a été réalisée en deux étapes, a fait appel à des techniques de recherches à la fois quantitatives et qualitatives. Les travaux de recherche se sont tout d'abord concentrés sur certains éléments spécifiques au KII (par exemple, les éléments relatifs aux risques ou encore aux coûts de l'investissement réalisé). Sur la base des premiers résultats obtenus, les réflexions ont ensuite été poursuivies sur le KII dans son ensemble. Les propositions retenues ont été élaborées grâce à l'aide du CESR qui en parallèle aux travaux ainsi réalisés, a pu finaliser ses recommandations à la Commission sur ce même sujet.
20.10.2008 - Atelier sur l'informations clés de l’investisseur (KII)
15.05.2006 & 17.07.2006 - Ateliers Prospectus simplifié
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