08.07.2009 – Publication des résultats de l’étude réalisée en matière d’information sur les OPCVM
Cette étude a été entreprise afin d’améliorer la forme et le contenu du ’document d’information clé pour l’investisseur’ (le ’KII’), en déterminant quelles pouvaient être les informations à la fois les mieux comprises et les plus utiles à un investisseur particulier. A cet effet, des tests ont été réalisés auprès d’un échantillon représentatif d’investisseurs particuliers et d’intermédiaires, sur une série de propositions relatives à ce document d’information. Cette étude qui a été réalisée en deux étapes, a fait appel à des techniques de recherches à la fois quantitatives et qualitatives. Les travaux de recherche se sont tout d’abord concentrés sur certains éléments spécifiques au KII (par exemple, les éléments relatifs aux risques ou encore aux coûts de l’investissement réalisé). Sur la base des premiers résultats obtenus, les réflexions ont ensuite été poursuivies sur le KII dans son ensemble. Les propositions retenues ont été élaborées grâce à l’aide du CESR qui en parallèle aux travaux ainsi réalisés, a pu finaliser ses recommandations à la Commission sur ce même sujet.
15.05 et 17.07.2006 – Ateliers Prospectus simplifié
| 17.07.2006 | 2ème Atelier Prospectus simplifié | |
| Résumé | ||
| Ordre du jour amendé et annexes | 1  - 2 - 3 - 4 - 5 - 6 |
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| Information de fond | 1 |
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| Présentations | 1 - 2 - 3 - 4 - 5 - 6 - 7 |
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| 15.05.2006 | 1er Atelier Prospectus simplifié | |
| Résumé | 1 |
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| Ordre du jour amendé | 1 |
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| Information de fond et annexes | 1 - 2 - 3 - 4 - 5 - 6 - 7 - 8 - 9 |
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| Présentations | 1 - 2 - 3 |
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