Comptabilité, Interprétations et normes IAS/IFRS, Exception temporaire à l’IAS 39 (2005)

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Exception temporaire à l’IAS 39 (2005)

Consulter la dernière version de l’IAS 39 avec mise en évidence de l’exception PDFEnglish – applicable à compter du 1er janvier 2008

En 2004, il existait deux exceptions à l’IAS 39 (Règlement (CE) no 2086/2004 de la Commission du 19.11.2004) PDFEnglish concernant :

  • l’option de la juste valeur
  • la comptabilité de couverture

Ultérieurement, l’exception relative à l’option de la juste valeur a été résolue par le biais du règlement (CE) № 1864/2005 de la Commission du 15 novembre 2005.

Les services comptables de la Commission collaborent avec l’IASB et la FBE pour résoudre la deuxième exception relative à la comptabilité de couverture.


Documents associés :

20.06.2005 EFRAG : IAS 39 Amendments – Financial Instruments : Recognition and Measurement : The Fair Value Option PDFEnglish
19.11.2004 Déclaration de la Commission concernant l’IAS 39 PDFDeutschEnglishFrançais
27.09.2004 Document de travail du CRC mettant en évidence des éléments de l’exception à l’IAS 39 PDFEnglish
Il convient de noter que certains numéros de paragraphes ont changé, notamment AG99A et AG99B en AG99C et AG99D.
27.09.2004 Exception à l’IAS 39 : exposé des motifs PDFEnglish
26.09.2004 EFRAG : Technical input on IAS 39 carve-out PDFEnglish
08.07.2004 EFRAG : IAS 39 Amendments – Financial Instruments: Recognition and Measurement PDFEnglish


Presse:


Voir également :

Dernière mise à jour: 16.11.2011