A propos de cette publication sur les nanomatériaux
- Sources de cette publication
- Le Comité scientifique des risques sanitaires émergents et nouveaux (CSRSEN)
- Contexte de l’avis du CSRSEN sur la définition des nanomatériaux
- Questions spécifiques posées au CSRSEN par la Commission européenne
1. Sources de cette publication
Les textes de niveau 3 sont directement issus de
Les textes de niveau 3 sont directement issus de « Base scientifique pour la définition du terme de nanomatériaux », un rapport publié en 2010 par le comité CSRSEN (Comité scientifique des risques sanitaires émergents et nouveaux) de la Commission européenne.
Les niveaux 1 et 2 ont été rédigés par le Dr Jon Turney.
2. Le Comité scientifique des risques sanitaires émergents et nouveaux (CSRSEN)
Le Comité scientifique des risques sanitaires émergents et nouveaux (CSRSEN) est l’un des trois comités indépendants non-spécialistes des questions alimentaires qui donnent des avis scientifiques sur la sécurité des consommateurs, la santé publique et l’environnement. Il a été constitué par la Commission européenne en 2004 afin d’évaluer les risques émergents issus des nouvelles technologies.
Le CSRSEN aborde les sujets suivants :
- Les questions concernant les risques émergents et nouveaux
- les questions générales, complexes et multidisciplinaires nécessitant une évaluation complète des risques pour la sécurité des consommateurs et de la santé publique
- les questions connexes non couvertes par les autres organismes communautaires chargés de l’évaluation des risques
Le comité qui a produit ce rapport comportait 16 membres et a formé un groupe de travail de 5 personnes, assisté par les conseils de 5 experts externes.
Pour en savoir plus sur le CSRSEN, veuillez consulter : http://ec.europa.eu/health/scientific_committees/emerging/index_en.htm
3. Contexte de l’avis du CSRSEN sur la définition des nanomatériaux
Le comité a produit par le passé un certain nombre de rapports sur les nanomatériaux, dans le cadre de la volonté de l’Europe de développer des systèmes efficaces pour évaluer les risques liés aux nouveaux produits et procédés qui utilisent les nanotechnologies. Ces rapports comprennent un avis sur « La pertinence des méthodologies existantes pour évaluer les risques potentiels associés aux produits manufacturés et inattendus des nanotechnologies », publié après consultation publique en 2006. Un rapport ultérieur publié en 2009 examinait « L’Evaluation des risques des produits des nanotechnologies ».
Parallèlement à ce travail, la Commission européenne a élaboré des définitions de travail des nanomatériaux, afin de s’assurer de la cohérence des règlements entre domaines et entre pays. Parmi les rapports publiés, on compte un avis émis par le CSRSEN en 2007 sur « Les aspects scientifiques des définitions proposées et existantes relatives aux produits de la nanoscience et des nanotechnologies ».
La Commission a maintenant demandé des clarifications sur les échelles de taille et autres caractéristiques pertinentes des nanomatériaux, et sur la manière dont ces dernières peuvent être au mieux utilisées à des fins de réglementation.
4. Questions spécifiques posées au CSRSEN par la Commission européenne
Dans son rapport, il était demandé au comité de prononcer des conseils sur les éléments essentiels d’une définition de travail scientifique des nanomatériaux.
Ces derniers devaient prendre en compte :
- Les ordres de taille et autres caractéristiques comme la surface et la densité
- Les caractéristiques pouvant conduire les nanomatériaux à présenter des propriétés différentes de celles des matériaux de plus grande échelle
- Les propriétés physiques et chimiques que peuvent présenter des matériaux du fait de leur échelle ou de leur structure nanométrique
- La présence ou l’absence de seuils critiques à partir desquels apparaissent ces propriétés.
Les droits d’auteur de la Structure à Trois Niveaux utilisée pour communiquer cet avis du SCHER appartiennent à Cogeneris SPRL.