Impact

La plupart des initiatives de la Commission doivent se conformer à des lignes directrices officielles en matière d'analyse d'impact, qui couvrent également les incidences sur la santé. Elles demandent aux services de la Commission concernés de participer étroitement aux travaux de planification et proposent des techniques pour intégrer les questions de santé.

La Commission travaille également avec des experts extérieurs dans les administrations nationales et les universités afin de mieux comprendre comment l'action de l'UE peut influencer la santé et les systèmes de santé publique. Elle s'intéresse particulièrement aux moyens de déterminer et de mesurer ces incidences pour mieux en tenir compte.

Lignes directrices en matière d'analyse d'impact

La santé est intégrée dans les lignes directrices de la Commission concernant l'analyse d'impact. Celles-ci s'appuient sur des méthodologies d'évaluation de l'impact sur la santé (EIS) élaborées dans le cadre du programme de santé publique, qui comprend trois piliers. La santé est particulièrement présente dans le pilier social et environnemental. 

Évaluation de l'impact sur la santé (EIS)

De 2001 à 2004, la Commission a financé un projet en vue d'effectuer une analyse approfondie de l'EIS. Choisir les traductions du lien précédent English (en)

Ce projet a débouché sur la rédaction d'un guidepdf qui décrit en détail certaines incidences spécifiques sur la santé et présente des procédures et méthodes d'évaluation.

Évaluation de l'impact sur les systèmes de santé (EISS)

En 2007, un groupe de travail sur l'évaluation de l'impact sur la santé et les systèmes de santé a élaboré une méthodologie et un outil d'évaluation en ligne Choisir les traductions du lien précédent English (en) applicables à toutes les politiques de l'UE.

Autres projets de l'UE en matière d'analyse d'impact sur la santé

Orientations concernant l'analyse des impacts sociaux

Les orientations concernant l'analyse des impacts sociaux dotent les décideurs d'un outil supplémentaire pour évaluer les incidences des politiques de l'UE sur la santé.