Chemin de navigation

Documents

Plan d’action concernant les marchés publics électroniques

Évaluation du plan d’action (2010)Rapport d’évaluationpdf Choisir les traductions du lien précédent 

Résumépdf Choisir les traductions du lien précédent 

Étude globale de Siemens time.lexpdf Choisir les traductions du lien précédent 

Annexes à l’étude de Siemens time.lexpdf Choisir les traductions du lien précédent 

Fiches par pays figurant dans l’étude Siemens time.lexpdf Choisir les traductions du lien précédent 
Plan d’action pour la mise en œuvre du cadre juridique des marchés publics électroniques (2004)Action planpdf Choisir les traductions du lien précédent 

Analyse d’impactpdf Choisir les traductions du lien précédent 

Étude globale : Résultats de la consultation publique de 2004pdf Choisir les traductions du lien précédent 

Études sur les marchés publics électroniques

EU country profilesRapport finalpdf(2 MB) Choisir les traductions du lien précédent 
Analyse d’écarts entre l’utilisation des catalogues électroniques avant et après l’adjudication des marchés au moyen de l’application e-Prior (2010)Analyse d’écartspdf
Certificats électroniques – étude de préfaisabilité (2008)Rapport finalpdf Choisir les traductions du lien précédent 

Fiches par payspdf Choisir les traductions du lien précédent 
Catalogues électroniques – étude de faisabilité (2007)Rapport finalpdf Choisir les traductions du lien précédent 

État d’avancementpdf Choisir les traductions du lien précédent (Vol. Ⅰ)

Activités de normalisationpdf Choisir les traductions du lien précédent (Vol. Ⅱ)

Exigences fonctionnelles préalablespdf Choisir les traductions du lien précédent  (Vol. Ⅲ)
Transmission électronique des avis de publication – étude de faisabilité (2007)Rapport finalpdf Choisir les traductions du lien précédent  (Vol. Ⅰ)

Fiches par payspdf Choisir les traductions du lien précédent (Vol. Ⅱ)

Cadre analytiquepdf Choisir les traductions du lien précédent (Vol. Ⅲ)
Vérification du respect de la conformité – étude de faisabilité (2007)Rapport finalpdf Choisir les traductions du lien précédent 
Étude sur le CPV 2003 (2006)Rapport finalpdf Choisir les traductions du lien précédent 
Exigences fonctionnelles applicables à la passation de marchés publics électroniques en vertu du cadre législatif (2005) (Programme IDABC)Principales exigencespdf Choisir les traductions du lien précédent  (Vol. Ⅰ)

Informations supplémentairespdf Choisir les traductions du lien précédent  (Vol. Ⅱ)
Exigences fonctionnelles applicables aux marchés publics électroniquesCommission working documentpdf Choisir les traductions du lien précédent 
Études de cas concernant des projets européens (2004)Practicespdf Choisir les traductions du lien précédent (Vol. Ⅰ)

Background infopdf Choisir les traductions du lien précédent  (Vol. Ⅱ)