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Terme(s) recherché(s)
Agriculture et développement rural
Type
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AGRICULTURE
Langue
français
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21 résultat(s) | Affichage des résultats 1 – 10 correspondant à Agriculture et développement ruralRSS Feed
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    DESCRIPTION DES ACTIONS / PROCEDURES 2.1. Contrat n°1 • Type et objet : Réseau européen de développement rural – contrat d'assistance technique et administrative - Point de contact du réseau européen de développement rural • Mise en œuvre : DG AGRI • Procédure : 5e renouvellement du contrat ATA sur 6 renouvellements possibles (contrat AGRI-2008-0283 signé suite à une procédure ouverte
    24 Feb 2014
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    des actions d'information de la Direction générale de l'agriculture et du développement rural FR 2 FR DÉCISION D'EXÉCUTION DE LA COMMISSION du 20/7/2012 relative à l'adoption d'un programme de travail à charge du budget 2013 pour des actions d'information de la Direction générale de l'agriculture et du développement rural LA COMMISSION EUROPÉENNE, vu le Traité sur le fonctionnement de l
    31 Jan 2014
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    c-2013-2267_fr

    11.8.2005) 2. DESCRIPTION DES ACTIONS / PROCEDURES 2.1. Contrat n° 1 • Type et objet: Réseau européen de développement rural – contrat de services concernant le site web du réseau européen de développement rural: développement, études et assistance • Mise en œuvre: DG Agriculture et développement rural • Procédure: utilisation d'un contrat-cadre existant de la DG Informatique • Montant
    30 Jan 2014
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    également d'éventuels intérêts de retard qui, le cas échéant, pourraient être à verser conformément à l'article 92 du Règlement financier. Cette décision modifie le programme de travail 2012, valant décision de financement en matière de marchés et de subventions dans le domaine de l'agriculture et du développement rural pour 2012. Fait à Bruxelles, le Par la Commission Dacian CIOLOŞ
    29 Jan 2014
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    c-2012-7945_fr

    Réseau européen de développement rural – Assistance d'experts aux séminaires et groupes de travail thématiques ainsi que pour la rédaction de documents et d'études R. (CE) 1698/2005 et R. (CE) 1290/2005 50.000 (120.000 € initialement prévus) n.a. H.1 Structure de réseau pour le Partenariat Européen pour l'Innovation (PEI) "Productivité et développement durable de l'agriculture" R. (CE)
    29 Jan 2014
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    c-2012-5967_fr

    248 du 16.9.2002 2 JO L 357 du 31.12.2002 FR 3 FR DÉCIDE: Article unique Cette décision modifie le programme de travail adopté par la décision du 19 août 2011 C(2011)5970, valant décision de financement en matière de marchés et de subventions dans le domaine de l'agriculture et du développement rural pour 2012. Les dépenses figurant en annexe de la présente décision sont approuvées et ajoutées
    29 Jan 2014
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    c-2011-4613_fr

    d'information de la Direction Générale de l’Agriculture et du Développement Rural FR 2 FR DÉCISION D'EXÉCUTION DE LA COMMISSION du XXX relative à l'adoption d'un programme de travail à charge du budget 2012 pour des actions d'information de la Direction Générale de l’Agriculture et du Développement Rural LA COMMISSION EUROPÉENNE, vu le Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
    29 Jan 2014
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    c-2011-5970_fr

    le soutien au développement rural par le FEADER, et notamment son article 66 – Décision de la Commission 2008/168/CE du 20/02/2008 établissant la structure organisationnelle du réseau européen de développement rural, et notamment ses articles 5 et 6. 2. NOMBRE, TYPE ET OBJET DES ACTIONS ENVISAGEES Organisation d'au moins 2 réunions du comité d'experts d'évaluation du développement rural
    29 Jan 2014
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    c-2013-7739-annex_fr

    À 2013) – ASSISTANCE TECHNIQUE OPÉRATIONNELLE" AGRI/I.3 MARCHÉS BASE LÉGALE – R. (CE) n° 1698/2005 du Conseil du 20 septembre 2005 concernant le soutien au développement rural par le Fonds européen agricole pour le développement rural (Feader) (JO L 277 du 21.10.2005) – R. (CE) n° 1290/2005 du Conseil du 21 juin 2005 relatif au financement de la PAC (JO L 209 du 11.08.2005) DESCRIPTION
    18 Nov 2013
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    c-2013-5591_fr

    les systèmes d'assurance –revenu, l'accès aux signes de qualité tels que AOP/IGP/STG (actions visant les producteurs, en particulier dans les Etats membres ayant un faible taux d'enregistrement), l'innovation et la restructuration, la modernisation et la diversification des entreprises ainsi que d'autres mesures de développement rural, ou encore, les systèmes de conseil agricole. Taux maximal
    13 Sep 2013