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Agriculture biologique
Type
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AGRICULTURE
Langue
français
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4 résultat(s) | Affichage des résultats 1 – 4 correspondant à Agriculture biologiqueRSS Feed
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    c-2011-5970_fr

    technique opérationnelle PB 2012 1.705.000 Marchés I.3 Systèmes d'information pour la gestion des marchés agricoles (ISAMM, etc) R. (CE) n° 1290/2005 1.270.000 n.a. H.3 Agriculture biologique – Evaluation de l'équivalence du cahier des charges et du système de contrôle des pays tiers - Recrutement d'experts privés R. (CE) 834/2007, art. 33 30.000 n.a. Autres dépenses H.3 Agriculture biologique
    29 Jan 2014
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    c-2012-7945_fr

    la décision de financement C(2011)5970 en ce qui concerne l'imputation budgétaire initialement prévue pour le recours à des experts en vue de l'analyse documentaire et de la vérification sur le terrain des normes de contrôles et de production pour des pays tiers ayant introduit une demande de reconnaissance d'équivalence en matière d'agriculture biologique. L'analyse documentaire et les vérifications
    29 Jan 2014
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    c-2012-5967_fr

    biologique – Evaluation de l'équivalence du cahier des charges et du système de contrôle des pays tiers - Recrutement d'experts privés R. (CE) 834/2007, art. 33 10.000 (au lieu de 30.000 € initialement prévus) n.a. Autres dépenses H.3 Agriculture biologique - Evaluation de l'équivalence du cahier des charges et du système de contrôle des pays tiers – Remboursement des frais de mission
    29 Jan 2014
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    c-2013-7739-annex_fr

    ASSISTANCE TECHNIQUE OPÉRATIONNELLE" AGRI/H.3 MARCHÉS BASE LÉGALE – Titre VI du Règlement (CE) n° 834/2007 du Conseil du 28 juin 2007 relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques. DESCRIPTION DES ACTIONS • objet: développement des outils informatiques pour la certification électronique des produits biologiques importés des pays tiers, en vue de leur mise
    18 Nov 2013