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Matériel de propagation des semences et plants - Forêts
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Les recherches ont montré que l'utilisation en sylviculture de matériels forestiers de reproduction de haute qualité adaptés au site concerné est essentielle si l'on veut accroître la stabilité, la résistance aux maladies, l'adaptation, la productivité et la diversité des forêts.

Compte tenu de cette situation et parce que les forêts couvrent une grande partie du territoire de la Communauté et jouent un rôle multifonctionnel fondé sur leur fonction sociale, économique, environnementale, écologique et culturelle, la directive 1999/105/CE concernant la commercialisation des matériels forestiers de reproduction a mis en place un régime communautaire en 1999.

La directive garantit un approvisionnement abondant de matériels forestiers de reproduction des essences concernées à l'intérieur de la Communauté en prévoyant que les matériels forestiers de reproduction ne doivent pouvoir être commercialisés que s'ils appartiennent à l'une des quatre catégories précisées par la directive et que seuls des matériels de base admis (les arbres sur lesquels les matériels de reproduction sont récoltés) peuvent être utilisés pour leur production s'ils sont destinés à être commercialisés.

Les matériels de base doivent être admis par un organisme officiel comme répondant aux exigences minimales établies par les annexes pour la catégorie de matériels forestiers de reproduction que les matériels de base sont destinés à produire. Cette admission fera l'objet d'un réexamen à intervalles réguliers. Les catégories diffèrent par la rigueur des critères de qualité qui doivent être respectés. En outre, tous les matériels doivent satisfaire aux exigences établies par l'annexe VII concernant la pureté spécifique des lots de fruits et de semences, la "qualité loyale et marchande" de parties de plantes, d'hybrides et de matériels de reproduction ainsi qu'à des conditions particulières dans le cas du Populus spp.

Toutes les informations sur les unités d'admission de matériels de base autorisés sur le territoire d'un État membre sont détenues dans un registre national, comprenant des informations sur la ou les régions où se trouvent les matériels ou la localisation géographique exacte (en fonction de la catégorie). Cela est essentiel pour déterminer si des matériels forestiers particuliers de reproduction sont adaptés à un site envisagé. Une liste communautaireCommunity list excel file est établie sur la base des listes nationales afin de garantir le bon fonctionnement du régime dans l'ensemble de la Communauté. La référence unique du registre apparaît sur le certificat souche établi par des organismes officiels après la récolte pour tous les matériels de reproduction issus des matériels de base admis. Ces deux éléments sont fondamentaux pour l'information fournie et la traçabilité des matériels, permettant ainsi de respecter les conditions de production et de commercialisation strictes établies par la directive. Les matériels forestiers de reproduction en provenance de pays tiers ne peuvent être commercialisés dans la Communauté que s'ils offrent les mêmes garanties que les matériels communautaires.

Il convient de noter qu'il existe une législation communautaire depuis 1966 (ancienne directive 66/404/CEE du Conseil). Le cas échéant, la Commission, dans le cadre du comité permanent des semences et plants agricoles, horticoles et forestiers, est assistée par les États membres lors de l'adoption de mesures liées à la directive 1999/105/CE du Conseil.

Voir ici pour plus d'informations sur le rôle de la Communauté en matière de politique forestière.

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