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Additifs Alimentaires et arômes Additifs Alimentaires Les additifs alimentaires sont des substances ajoutées intentionnellement aux denrées alimentaires pour remplir certaines fonctions technologiques, par exemple pour colorer, sucrer ou conserver. Les additifs alimentaires sont définis dans la législation communautaire comme "toute substance habituellement non consommée comme aliment en soi, et habituellement non utilisée comme ingrédient caractéristique dans l’alimentation, possédant ou non une valeur nutritive, et dont l’adjonction intentionnelle aux denrées alimentaires, dans un but technologique …a pour effet … qu’elle devient elle-même, ou que ses dérivés deviennent, directement ou indirectement, un composant de ces denrées alimentaires."(pour la définition complète voir l'article premier (2) de la directive 89/107/CEE) Les additifs alimentaires sont autorisés au niveau de l'UE pour ses quinze États membres, ainsi que pour la Norvège et l'Islande. La législation communautaire sur les additifs alimentaires est basée sur le principe que seuls les additifs qui sont explicitement autorisés peuvent être utilisés. La plupart des additifs ne peuvent être utilisés que dans les quantités limitées dans certaines denrées alimentaires. Si aucune limite quantitative n'est prévue pour l'utilisation d'un additif alimentaire, il doit être utilisé selon la bonne pratique de fabrication, c'est-à-dire seulement autant que nécessaire pour réaliser l'effet technologique désiré. Les additifs alimentaires ne peuvent être autorisés que si :
Avant leur autorisation, la sécurité des additifs alimentaires est évaluée par le comité scientifique de l’alimentation humaine, un groupe d'experts qui conseille la Commission européenne sur les questions concernant les produits alimentaires. La législation communautaire sur les additifs comprend les directives suivantes:
En outre, tous les additifs alimentaires autorisés doivent remplir les critères de pureté qui sont exposés en détail dans trois directives de la Commission:
L'utilisation des additifs alimentaires doit toujours être étiquetée sur l'emballage des produits alimentaires par leur catégorie (antioxydant, conservateur, colorant, etc) avec leur nom ou leur numéro E. Les modalités sur l'étiquetage des additifs dans les denrées alimentaires, et des additifs vendus tels que aux producteurs alimentaires et aux consommateurs sont fixées dans la législation communautaire (Directive 2000/13/CE, Règlement 50/2000/CE (« Food Labelling» ) et Directive 89/107/CEE).
Sur base de l'information reçue des Etats membres, la Commission européenne a élaboré un rapport sur la consommation des additifs alimentaires dans l'Union européenne. Ce rapport vise une présentation globale de cette consommation. Suite aux divergences nationales en matière de recensement des données, les résultats de cette enquête doivent être considérés comme une indication provisoire de la situation dans la Communauté. Le rapport a été adopté par la Commission le 1 octobre 2001 et sera publié au Journal Officiel.
Arômes alimentaires Les arômes sont des substances utilisées pour donner du goût et/ou une odeur aux aliments. La législation communautaire définit différents types d'arômes, tels que les substances aromatiques naturelles, naturelles-identiques ou artificielles, préparations aromatisantes d'origine végétale ou animale, les arômes de transformation qui augmentent la saveur après chauffage et les arômes de fumée (pour la définition complète voir l'article premier (2) de la directive 88/388/CEE). La Directive du Conseil 88/388/CEE, complétée par la directive de la Commission 91/71/CEE, expose la définition des arômes, des règles générales pour leur utilisation, les exigences pour l’étiquetage et les niveaux maximum pour les substances qui suscitent des inquiétudes pour la santé des personnes. Ces dernières substances sont naturellement présentes dans les matières de base pour les arômes (par exemple des herbes) et sont donc également présentes dans les préparations aromatisantes. Il est interdit d’ajouter ces substances telles qu’elles aux aliments. En ce qui concerne les substances aromatisantes, le Règlement du Parlement européen et du Conseil 2232/96/CELa législation communautaire (Directive 2000/13/CE (« Food Labelling» ), Directive 88/388/CE
et Directive 91/71/CEE) expose également les règles sur
l'étiquetage pour les arômes ajoutés aux denrées alimentaires, et pour
les arômes vendus tels que aux producteurs alimentaires et aux
consommateurs. Le mot «arôme» doit être présent dans la liste
d'ingrédients sur l'emballage des produits alimentaires quand ils
contiennent des arômes. L'expression «arôme naturel» ne peut être
utilisée que pour les substances aromatisantes ou les préparations
aromatisantes qui sont extraites de matières végétales ou animales.
Pour les arômes vendus tels que, l'étiquetage supplémentaire est exigé
concernant leur durabilité minimale, les conditions pour leur stockage et
leur utilisation, l'identification du producteur et l'identification
d'autres substances contenues dans les arômes (par exemple des additifs).
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