EUROPA - Santé et Bien-être des Animaux - Zootechnie

Législation zootechnique

Voici une liste des directives actuelles classées par sujets de titre distincts.

Bovins (vaches et boufs, buffles, .)

Directive de base		Directive 77/504/EEC du Conseil
Reconnaissance d'associations et d'organisations d'éleveurs		Décision 84/247/EEC de la Commission
Inscriptions dans les livres généalogiques		Décision 84/419/EEC de la Commission
Certificats généalogiques		Décision 2005/379/EC de la Commission
Contrôle des performances et évaluation de la valeur génétique		Décision de la Commission 2006/427/CE
INTERBULL		Décision 96/463/EC du Conseil
Admission à la reproduction		Directive 87/328/EEC du Conseil

Porcins (porcs)

Directive de base		Directive 88/661/EEC du Conseil
Reconnaissance d'associations et d'organisations d'éleveurs	Race pure	Décision 89/501/EEC de la Commission
Reconnaissance d'associations et d'organisations d'éleveurs	Hybride	Décision 89/504/EEC de la Commission
Inscriptions dans les livres généalogiques	Race pure	Décision 89/502/EEC de la Commission
Inscriptions dans les livres généalogiques	Hybride	Décision 89/505/EEC de la Commission
Certificats généalogiques	Race pure	Décision 89/503/EEC de la Commission
Certificats généalogiques	Hybride	Décision 89/506/EEC de la Commission
Contrôle des performances et évaluation de la valeur génétique		Décision 89/507/EEC de la Commission
Admission à la reproduction	Race pure	Directive 90/118/EEC du Conseil
Admission à la reproduction	Hybride	Directive 90/119/EEC du Conseil

Ovins et caprins (moutons et chèvres)

Directive de base	Directive 89/361/EEC du Conseil
Reconnaissance d'associations et d'organisations d'éleveurs	Décision 90/254/EEC de la Commission
Inscriptions dans les livres généalogiques	Décision 90/255/EEC de la Commission
Certificats généalogiques	Décision 90/258/EEC de la Commission
Contrôle des performances et évaluation de la valeur génétique	Décision 90/256/EEC de la Commission
Admission à la reproduction	Décision 90/257/EEC de la Commission

Équidés (chevaux, ânes)

Directive de base	Directive 90/427/EEC du Conseil
Reconnaissance d'associations et d'organisations d'éleveurs	Décision 92/353/EEC de la Commission
Coordination entre associations et organisations d'éleveurs	Décision 92/354/EEC de la Commission
Inscriptions dans les livres généalogiques	Décision 96/78/EC de la Commission
Document d'identification (passeport)	Décision 93/623/EEC de la Commission Règlement (CE) No 504/2008
Certificats pour les sperme, ovules et embryons d'équidés enregistrés	Décision 96/79/EC de la Commission

Concours de chevaux

Directive de base	Directive 90/428/EEC du Conseil
Collecte de données	Décision 92/216/EEC de la Commission
Autorités coordinatrices des compétitions équestres

Autres animaux d'élevage

Directive de base

Directive 91/174/EEC du Conseil

Importations de pays tiers