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  Législation zootechniqueslide
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Voici une liste des directives actuelles classées par sujets de titre distincts.

Bovins (vaches et boufs, buffles, .)

Directive de base

Directive 77/504/EEC du Conseil

Reconnaissance d'associations et d'organisations d'éleveurs

Décision 84/247/EEC de la Commission

Inscriptions dans les livres généalogiques

Décision 84/419/EEC de la Commission

Certificats généalogiques

Décision 2005/379/EC de la Commission

Contrôle des performances et évaluation de la valeur génétique

Décision de la Commission 2006/427/CE pdf

INTERBULL

Décision 96/463/EC du Conseil

Admission à la reproduction

Directive 87/328/EEC du Conseil

Porcins (porcs)

Directive de base

Directive 88/661/EEC du Conseil

Reconnaissance d'associations et d'organisations d'éleveurs

Race pure

Décision 89/501/EEC de la Commission

Hybride

Décision 89/504/EEC de la Commission

Inscriptions dans les livres généalogiques

Race pure

Décision 89/502/EEC de la Commission

Hybride

Décision 89/505/EEC de la Commission

Certificats généalogiques

Race pure

Décision 89/503/EEC de la Commission

Hybride

Décision 89/506/EEC de la Commission

Contrôle des performances et évaluation de la valeur génétique

Décision 89/507/EEC de la Commission

Admission à la reproduction

Race pure

Directive 90/118/EEC du Conseil

Hybride

Directive 90/119/EEC du Conseil

Ovins et caprins (moutons et chèvres)

Directive de base

Directive 89/361/EEC du Conseil

Reconnaissance d'associations et d'organisations d'éleveurs

Décision 90/254/EEC de la Commission

Inscriptions dans les livres généalogiques

Décision 90/255/EEC de la Commission

Certificats généalogiques

Décision 90/258/EEC de la Commission

Contrôle des performances et évaluation de la valeur génétique

Décision 90/256/EEC de la Commission

Admission à la reproduction

Décision 90/257/EEC de la Commission

Équidés (chevaux, ânes)

Directive de base

Directive 90/427/EEC du Conseil

Reconnaissance d'associations et d'organisations d'éleveurs

Décision 92/353/EEC de la Commission

Coordination entre associations et organisations d'éleveurs

Décision 92/354/EEC de la Commission

Inscriptions dans les livres généalogiques

Décision 96/78/EC de la Commission

Document d'identification (passeport)

Décision 93/623/EEC de la Commission
Règlement (CE) No 504/2008

Certificats pour les sperme, ovules et embryons d'équidés enregistrés

Décision 96/79/EC de la Commission

Concours de chevaux

Directive de base

Directive 90/428/EEC du Conseil

Collecte de données

Décision 92/216/EEC de la Commission

Autorités coordinatrices des compétitions équestres

Autres animaux d'élevage

Directive de base

Directive 91/174/EEC du Conseil

Importations de pays tiers

Directive de base

Directive 94/28/EC du Conseil

Certificats généalogiques

Décision 96/509/EC de la Commission

Décision 96/510/EC de la Commission

Organisations agrées

Décision de la Commission 2006/139>

 
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Last Update : 14-04-2009