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  Échanges et importations d'animaux vivants - Introductionslide
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Le Traité instituant la Communauté européenne définit les échanges et les importations en opérant une distinction très claire entre ces deux termes.

En ce qui concerne les animaux vivants:

  • les échanges intracommunautaires, ou "échanges" désignent uniquement les mouvements d'animaux entre États membres de l'Union;
  • les "importations" sont définies comme l'introduction d'animaux dans les États membres en provenance de pays tiers n'appartenant pas à l'Union européenne.

De nombreux envois d'animaux vivants sont échangés ou importés quotidiennement dans l'Union européenne. Pour permettre à tous ces envois d'y circuler en toute sécurité en évitant de transmettre des maladies aux êtres humains ou aux autres animaux, l'Union européenne a défini toute une série de conditions de police sanitaire.

Les conditions de police sanitaire générales, applicables tant aux importations qu'aux échanges intracommunautaires, sont définies dans des directives spécifiques du Conseil.

En ce qui concerne les échanges intracommunautaires, les conditions imposées aux échanges sont harmonisées entre les États membres et tous les animaux vivants doivent être accompagnés d'un certificat sanitaire validé par un vétérinaire officiel indiquant que les animaux satisfont aux conditions de police sanitaire de base prévues par les directives du Conseil en la matière. Des contrôles supplémentaires peuvent également être pratiqués de manière aléatoire sur le lieu de destination.

Outre les exigences sanitaires générales, des exigences spécifiques peuvent être imposées aux échanges de certains animaux vivants en cas d'apparition d'un foyer important d'une maladie exotique de manière à éviter la propagation de celle-ci.

En ce qui concerne les importations, des exigences complémentaires sont fixées dans des décisions spécifiques de la Commission. Celles-ci définissent les certificats sanitaires qui doivent accompagner toutes les importations d'animaux et qui doivent généralement être signés par un vétérinaire officiel de l'autorité compétente du pays tiers exportateur, garantissant le respect des conditions d'importation dans l'Union. À leur arrivée dans l'Union, les animaux et les certificats qui les accompagnent doivent être vérifiés et contrôlés par les vétérinaires officiels de l'Union à un poste d'inspection frontalier déterminé. Des contrôles supplémentaires peuvent également être pratiqués sur le lieu de destination.

(Pour plus d'informations concernant les conditions applicables aux échanges intracommunautaires et aux importations d'animaux vivants, veuillez consulter le menu.)

 
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