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Identification des bovins (vaches, boufs et buffles)

Les objectifs fondamentaux des règles communautaires concernant l'identification d'animaux de l'espèce bovine sont les suivants :

Le système d'identification et d'enregistrement des animaux individuels de l'espèce bovine comprend les éléments suivants :

Les modèles de marques auriculaires, passeports et registres d'exploitations, qui sont utilisés dans les différents Etats membres, se trouvent ici.

Dans le cadre du plan d'action de la stratégie de santé animale les mesures suivantes sont prévues pour faciliter la traçabilité des bovins:

Législation

Règlement de base: règlement (CE) 1760/2000.

Règles détaillées concernant les marques auriculaires, les registres d'exploitation et les passeports : Règlement (CE) 911/2004.

Mesures de lutte : règlement (CE) 1082/2003pdf.

Sanctions : règlement (CE) 494/98.

Mesures spéciales pour les boufs destinés à des événements culturels et sportifs: règlement (CE) 2680/99.

Modalités particulières d'application aux mouvements de bovins destinés à pâturer durant l'été dans des lieux situés en montagne : décision 2001/672/CE de la Commission.

Special rules concerning extension of the tagging period of certain animals kept under extensive conditions: Commission Decision 2007/28/EC.

Règles spéciales concernant l'extension de la période de marquage des bisons: règlement (CE) 509/1999.

Prolongation de la période maximale fixée pour l'apposition des marques auriculaires à certains bovins vivant dans des réserves naturelles aux Pays-Bas: Décision 2004/764/EC.

Règlement (CE) n° 644/2005 de la Commission du 27 avril 2005 autorisant un système d'identification spécial pour les bovins détenus dans un but culturel et historique dans des locaux agréés conformément au règlement (CE) n° 1760/2000 du Parlement européen et du Conseil (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) no 644/2005.