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TR@CES est un système axé sur l’Internet qui établit un réseau (décision 2002/459/ CE)
entre les autorités vétérinaires des États membres de l'UE et les opérateurs économiques (OE).
TR@CES est construit autour de deux services essentiels :
Ce système:
- permet de produire et d’échanger des informations
- sur tous les certificats de santé et bien-être animal et de santé publique qui
accompagnent les animaux, leurs semences, les embryons et les produits d’origine animale;
- et sur le document vétérinaire commun d’entrée (DVCE) qui est délivré par les
postes d’inspection frontaliers de l’UE, dans les vingt-deux langues officielles de l’UE conformément à la législation communautaire pertinente.
- notifie à l'autorité compétente du lieu de destination les mouvements des marchandises commercialisées depuis leur lieu d'origine;
- permet d'introduire tous les contrôles en matière de santé et bien-être animal et de santé publique conduits par les autorités compétentes en lors du
transport ou au lieu de destination;
- aide les autorités vétérinaires compétentes à prendre une décision et à réagir rapidement dans l’éventualité d’une urgence sanitaire en retraçant les
mouvements des animaux et des produits commercialisés et importés;
- fournit des informations statistiques consolidées sur la santé et le bien-être des animaux et sur la santé publique en utilisant les données introduites;
- permet aux opérateurs économiques d’encoder leurs demandes en ligne afin d’accélérer les procédures administratives, tant pour les échanges intracommunautaires
que pour les importations;
- permet aux pays tiers d’entrer des données dans les certificats d’exportation TR@CES afin de notifier électroniquement les marchandises à
envoyer vers l’UE et accélérer les procédures administratives à la frontière. Voir "Accès des pays tiers au marché européen"
Le code de nomenclature douanière,
qui est utilisé actuellement par l'Organisation mondiale des douanes dans le monde, est inclus dans le système et permettra à l’avenir
aux systèmes de l’UE d’interagir avec ceux du reste du monde. Les domaines politiques couverts sont la santé animale, le bien-être animal (uniquement en UE)
et la santé publique vétérinaire.
Pour toutes questions spécifiques, vous pouvez obtenir les coordonnées des personnes à
contacter en envoyant un courriel à l’équipe TR@CES de l’UE à l’adresse: sanco-traces@ec.europa.eu.
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